S'il peut être fait état pour l'ouvrant d'une détermination expérimentale du coefficient aéraulique ou si la hauteur de la circulation sous-plafond excède 2,50 mètres, on peut utiliser les formules suivantes : Symboles : hm : hauteur moyenne de l'ouvrant

Article Annexe 211-1.A.3

—

1.2 doit être calculé à l'aide de la formule suivante : - k = 1,0 pour un navire à bouchains arrondis qui n'a pas de quille de roulis ni de quille massive ; - + si le centre de gravité est au-dessus de la flottaison, - - s'il est en dessous. s = coefficient

Article Annexe

—

F par m 2 Liste des annexes faisant partie de la surface utile, conforme à l'arrêté du ministre du logement pris en application du 2° de l'article R. 353-16 : Décompte des surfaces et des coefficients propres au logement : DÉSIGNATION du

Article L1614-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 78 > 05

Code général des collectivités territoriales

La part respective revenant à chaque département est obtenue en appliquant un coefficient au montant total de la compensation visé au deuxième alinéa.

Article D334-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 49

Code de l'éducation

La note de chaque épreuve est multipliée par son coefficient.

Article L214-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 51 > 63

Code de l'éducation

Le montant alloué en 2008 à chaque région exerçant les compétences définies à l'article L. 214-6 du code de l'éducation est obtenu en appliquant un coefficient au montant total de la dotation régionale d'équipement scolaire fixé pour cette même année.

Article R914-140

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 35 > 11

Code de l'éducation

Cette fraction est égale au résultat de l'addition des deux fractions suivantes : 1° 8 % pondérés d'un coefficient correspondant au rapport entre la durée des services effectués après le 31 août 2005 et la durée totale des services ; 2° 2 % pondérés

Article 16

—

Le coefficient de minoration n'est pas applicable aux pensions de réversion lorsque la liquidation de la pension dont l'intéressé aurait pu bénéficier intervient après son décès.

Article 1

—

2 décembre 2011 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit : CATÉGORIES DE BÉNÉFICIAIRES FRACTION de poste PART FIXE PART VARIABLE Montant Montant Montant Professeur 25 % 1 917 € 320

Article 320-3

—

Les éléments contenus dans la liste de surveillance sont confidentiels ; leur diffusion est restreinte aux personnes nommément désignées dans les procédures mentionnées au premier alinéa de l'article 320-2.

Article Tableau annexe 3

—

223 : 271 : 225 : 274 : : 4ème échelon : 235 : 289 : 237 : 291 : : 5ème échelon : 245 : 302 : 247 : 305 : : 6ème échelon : 256 : 317 : 258 : 320

Article 16

—

L. 320-4 Code de la sécurité sociale. Art. L136-2, Art. L136-8, Art. L137-10 Code du travail Art. , Art. L1221-18 Code de la sécurité sociale. Art. L135-3, Art. L241-3 Code du travail Art.

Article Annexe

—

limite de 400 points 17 De 20 à 30 dans la limite de 650 points 29 Agents assurant des fonctions de technicien, de secrétariat de direction ou de responsabilité dans un secteur d'activité B-C De 10 à 15 dans la limite de 320

Article 5

—

-En l'absence d'éléments nouveaux de nature à remettre en cause l'avis précédemment émis en considération des enjeux d'ordre public, de sécurité publique et de protection de la santé et des mineurs, mentionnés à l'article L. 320-3 du code de la sécurité

Article R123-232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 06 > 54

Code de commerce

L'opposition ainsi exercée vaut opposition à la mise à disposition mentionnée à l'article R. 123-320.

Article L310-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 61 > 28

Code de commerce

dispositions du I ne sont pas applicables aux professionnels : 1° Effectuant, dans une ou plusieurs communes, des tournées de ventes définies par le 1° de l'article L. 121-22 du code de la consommation ; 2° Réalisant des ventes définies par l'article L. 320

Article 8

—

Chaque note est multipliée par son coefficient, tel qu'il est fixé aux articles 4 et 5 ci-dessus. La somme des produits ainsi obtenus forme le total des points pour l'ensemble des épreuves.

Article 2

—

départements d'outre-mer, le prix limite de vente hors taxes d'une spécialité pharmaceutique inscrite sur la liste prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale au pharmacien d'officine est majoré par application de coefficients

Article 1 bis

—

Les montants individuels sont déterminés par application au montant de référence d'un coefficient multiplicateur compris entre 0,5 et 5.

Article Annexe IV

—

MATIERES DUREE COEFFICIENTS préparation interrogation Epreuve pratique de biologie 1 heure 30 3 Oral de biologie 30 minutes 30 minutes 3 Mathématiques pratiques et informatique 40 minutes 40 minutes 4 Physique-chimie 30 minutes 30 minutes 4

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