; "aux motifs "qu'au vu de l'ensemble" des éléments de la cause, "le choc a eu lieu sur le côté gauche du cyclomoteur ; que les photographies du véhicule automobile montrent un choc avant sans trace

vu des photos produites par la partie civile (E 12), a été complètement défoncée à droite (vu de l'intérieur/sens de la marche) et a littéralement éclaté sous le choc extrêmement violent ; qu'aucune trace

le 20 décembre 1991 par la police, a confirmé qu'immédiatement après les faits "nous avons effectué un contrôle de caisse en présence de Françoise Z..., il est apparu en effet qu'il n'y avait aucune trace

vétusté le 20 juin 1990; que le représentant du garage Mendes, chargé de la destruction, à déclaré devant les services de police avoir reçu le véhicule Renault 18 et avoir constaté qu'il ne portait aucune trace

Transports, créée en août 1988 par Didier Letourneur et Marcel X..., pour relancer l'activité de la Société Sten Europe, qui avait encaissé le chèque remis par la partie civile ; qu'en revanche, aucune trace

destinataire, à Lyon, de la correspondance contenant le procès-verbal litigieux ; qu'elle a admis expressément (arrêt, page 7,4ème al.) que l'association française pour la protection animale, par le truchement

sexuelles et viols sur mineur de 15 ans par ascendant légitime, prévus et réprimés par les dispositions susvisées du code pénal ; "aux motifs que le bulletin n° 1 du casier judiciaire de X... porte trace

qualification des faits, la déclaration de culpabilité et les peines prononcées parfaitement adaptées à la nature des infractions reprochées, la personnalité du prévenu dont le casier judiciaire ne porte trace

d'appel a violé les textes visés au moyen ; " alors, de surcroît, que la loi sur la liberté de la presse n'admet, en période électorale ou de crise politique, aucune dérogation aux règles qu'elle a tracées

dans un appartement situé au [Adresse 2], le second l'ayant été au [Adresse 2] et que le matériel de surveillance, placé dans le second appartement, a été dérobé le 21 juillet 2020 sans aucune trace

groupe X... fournissaient régulièrement leurs prestations d'études et d'ingénierie; qu'en disant que la preuve n'était pas rapportée de ce que la décision du CEA avait été prise en dehors du cadre tracé

: articles 2217 et suivants, 2262 du Code civil) ; 4°/ que la cour d'appel ne pouvait dénier que l'assignation du 25 novembre 1981, "aux fins d'examen des titres de propriété des parties et du tracé

; "alors, enfin, que l'arrêt qui admet l'absence d'un point de choc situé avec précision ne pouvait déduire le franchissement de l'axe médian par le véhicule conduit par Yann X... de ses seules traces

de passage ; que Bernard Y... comme son passager ont, quant à eux, déclaré avoir regardé à gauche et à droite avant que leur véhicule ne s'engage sur la route et n'avoir pas vu la voiture ; que les traces

repousser son agresseur en lui portant des coups de crosse sur la tête, omis de répondre au moyen péremptoire des conclusions d'appel de Michel Y... faisant valoir qu'il résultait de l'information que les traces

La tête de l'ours comporte un nez en relief, deux oreilles arrondies, deux yeux noirs et une truffe noire.

montant total de 240 000 francs, postérieurement remis à Jacqueline B..., qui après les avoir fait encaisser par des tiers recevait en échange des espèces, de manière à ne pas faire apparaître les traces

Lim coupable du délit d'émission de chèque sans provision ; "aux motifs qu'il résulte du dossier et des débats et plus particulièrement des explications données à la Cour par la prévenue par le truchement