CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 305 résultats pour « Tremblaye »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 9ème chambre

DTA_2600438_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

contradictoires entre les parties, le tribunal, constatant que seule restait en litige la communication du rapport d’expertise relatif aux dommages subis par l’église Notre-Dame de l’Assomption lors du tremblement

Source officielle

Page 75 sur 116

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC510 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 53

SIREN 442819660Greffe du Tribunal de Commerce de laval

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 28

SIREN 441645314Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE

SIREN 441180122Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS NORMANDIE

SIREN 830608899Greffe du Tribunal de Commerce de caen

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE

SIREN 441180122Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

16/06/2026

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2601890_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

hospitalisée : le 20 juin 2025 pour vingt-quatre heures, le 3 juillet 2025 pour douze heures, le 23 aout 2025 pour quarante-huit heures et le 1er septembre 2025 avec à chaque fois pour cause des tremblements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2603651_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

A... en Turquie, de sa séparation avec le reste de sa famille et alors qu’elle souffre d’un trouble anxieux et dépressif depuis le tremblement de terre survenu au mois de février 2023 en Turquie et que

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2516654_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Le requérant fait valoir que la situation a empiré à la suite d’un tremblement de terre meurtrier dans la région de Paktia et Khost et qu’il présente personnellement des éléments de vulnérabilité notable

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305485_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

Dans ces conditions, et alors même que la lecture de ce courrier lui a occasionné tremblements et pleurs, sur son lieu de travail, que des témoins ont assisté à ce choc émotionnel ressenti et qu'elle a

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9b80f695925ade68b69d7

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Direction (non conviée le 3/11 à une réunion dont elle gère le dossier, suivi d'échanges de mail retraçant l'altercation)", les lésions étant ainsi décrites : "Malaise, pleurs, douleurs abdominales, tremblements

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100315

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

conséquence, il concluait à des testaments issus de manipulations, dont l'un portait d'ailleurs une mention surajoutée, - "fait à [Localité 1]" - parfaitement lisible, sans saccades ni tremblements

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201155_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

section syndicale du CHU de Clermont-Ferrand dans le cadre de son mandat de conseiller syndical, Mme A... a été prise, aux environs de 16h 35, d’un malaise se manifestant par une crise de larmes et de tremblements

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162fdf33ebbdffcbea6aa54

Appel

28 octobre 2011

28 octobre 2011

- la solidité de la structure est compromise en cas de tremblement de terre en raison du non respect des règles parasismiques, et les risques de condensation sous plaque de toiture peuvent rendre l'ouvrage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0f4

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Mais eu égard à son état réel après le cyclone et le tremblement de terre de 2007 et les inondations et glissements de terrain de mai 2009, et aux contraintes d'urbanisme l'affectant, le doute émis par

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101134

Cassation

17 novembre 2011

17 novembre 2011

L'examen du graphisme et de la signature incriminés n'a pas révélé de signes de faux par imitation servile (tels que hésitations, arrêts, tremblements, reprises, soudures) ; que l'on conviendra que dans

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301038

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

son second rapport, l'expert n' a pas repris les malfaçons consistant dans le non-respect des plans (faîtage décalé, façade sud plus haute), - la solidité de la structure est compromise en cas de tremblement

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200447_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

En se bornant à faire valoir en des termes imprécis les " tremblements de peur " dont elle a été victime à la suite de l'accident, et de la crainte de ne pouvoir poursuivre sa formation d'ostéopathe ou

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00933_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

D a déclaré, lors de cette même audition, être entré en France en mars 2023 après avoir décidé de quitter la Turquie à la suite du tremblement de terre qui a frappé ce pays et être, depuis lors, sans nouvelles

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100144_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

troubles moraux de Mme A d'autre part, alors qu'au surplus il est constant que l'intéressée avait subi, le matin de l'incident, une anesthésie générale chez le dentiste et fait un malaise avec des tremblements

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2007302_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B A est atteinte de la maladie de Parkinson, qui entraîne chez elle des tremblements du membre supérieur gauche, des épisodes de dyspnée, des troubles de l'humeur

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04858_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

réparation du dommage corporel, prescrivant trois jours d'incapacité temporaire de travail qui constate que l'étudiante souffre de certains symptômes dont anxiété manifeste, tachycardie, hypertension, tremblements

Source officielle
TA

juge unique (5)

DTA_2201821_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

D est important, que celui-ci se déplace toujours avec l'aide d'une canne dans une attitude de triple flexion et souffre de multiples tremblements des membres inférieurs accompagnés d'une sensation de

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23NC00862_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

certificat médical daté du 26 janvier 2023 indiquant qu'elle nécessite des soins constants du fait d'une démence sénile avancée, d'une hypertension artérielle, d'une insuffisance thyroïdienne et d'un tremblement

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403447_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Considérant ce qui suit : Le 6 février 2021, Fernand B..., âgé de soixante-six ans, a été pris en charge au service des urgences de l’hôpital de Marne-la-Vallée en raison de tremblements, et a regagné

Source officielle