Adresse 2] et [Adresse 7] devant le Juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux afin de voir étendre la mission de Monsieur [C] aux désordres relatifs : - aux canalisations, percements et traversées

requête, Mme E..., en sa qualité de propriétaire, demande au tribunal l’annulation de cet arrêté en tant qu’il lui impose, « afin d’obtenir un bon équilibre de percement », une baie vitrée divisée en 3 traverses

D'une part, ainsi que le fait valoir le département des Côtes-d'Armor, la RD 26 traverse sur seize kilomètres plusieurs lieudits, hameaux et villages parmi lesquels La Croix Chemin ou Le Besso où la vitesse

470 n'a d'accès direct à la voie publique, aujourd'hui dénommée départementale 143 ; qu'il est démontré que, jusqu'à un temps récent, il fallait, pour accéder à l'une des parcelles comme à l'autre, traverser

l'hygiène, la santé, la sécurité et la salubrité publique » ; que, d'une part, l'étude d'impact évalue les risques d'éboulement en tenant compte des caractéristiques géologiques particulières des sites traversés

l'avant-projet du maître d'oeuvre relatif au réaménagement de la rue des Goélands, la création d'une liaison douce entre les villages et le centre bourg et le retraitement de la route départementale 245 en traversée

étrangers et du droit d’asile, compte tenu des risques qu’il encourt en cas de retour en Haïti, qui connaît actuellement une situation de violence généralisée, et du fait qu’il devra nécessairement traverser

étrangers et du droit d’asile, compte tenu des risques qu’il encourt en cas de retour en Haïti, qui connaît actuellement une situation de violence généralisée, et du fait qu’il devra nécessairement traverser

canalisation d'eau dont la nature exacte n'est pas formellement déterminée, mais dont il est suffisamment avéré, au vu du procès-verbal de constat d'huissier du 21 mars 2003 qui est produit, qu'elle traverse

Il y a donc nécessairement une traversée du lot A par ces canalisations, qui est à plus de 2 m d'une limite séparative..." ; qu'il apparaît ainsi que la traversée du lot A par ces canalisations est rendue

. ; mais que ce chemin de service traverse non seulement la parcelle 25, laquelle, en l'absence d'action en revendication de la part de M. Philippe X...

celles délaissées par les particuliers, l'eau ne constituant pas un avantage mais au contraire une charge puisqu'il convenait que le féodataire égoutte les terres considérées, avec la possibilité de traverser

et en particulier pour le dernier hiver, le 25 novembre 2002 ; que l'expert a conclu que le point de départ du feu est situé au niveau des bois et solives entourant le conduit de cheminée dans sa traversée

et d'imprudence, sans avoir perdu la qualité de conducteur lorsqu'il est descendu de son véhicule avant de chuter mortellement alors qu'il n'avait pas pris la précaution élémentaire qu'il pouvait traverser

En deuxième lieu, il est constant qu'un sentier, ouvert à la circulation des piétons et des cyclistes, traverse la partie émergée de la parcelle en litige.

d'un complexe hôtelier au milieu d'un espace résidentiel contraint va entraîner pour les riverains une perte de la valeur immobilière d'environ 40 % ; le tracé de la zone Uceri2 est arbitraire et traverse

parcelles d'une superficie totale de 1 944 m², supportant une maison à usage d'habitation avec cave et dépendances, cadastrées, dans l'acte notarié versé au dossier, CK n° 46 et 47 et situées 221, traverse

B est propriétaire de parcelles cadastrées section BE n° 118 et n° 325, situées au droit du chemin d'exploitation dénommé Traverse de la Cortésine à Aix-en-Provence.