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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2200563_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

D a lu son rapport et entendu : - les observations de Me de Thore, avocat de la SAS Bliss Event, qui, après avoir disposé avant l'audience du temps nécessaire pour prendre connaissance du mémoire du

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2601408_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

mensuels d’environ 10 000 km ; il se trouve également dans l’impossibilité d’utiliser les transports en commun dès lors que son domicile personnel, qui se trouve sur le territoire de la commune de Le Thor

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0419JUD004938206

Admin. suprême

19 avril 2012

19 avril 2012

Le 6   janvier 2002, à 3 h 50, un réserviste de la police dénommé R.D. ouvrit le feu sur le requérant, le blessant au thorax.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65b4ab0f7ef77d000880b32e

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

des effets néfastes d'une exposition; qu'il n'a été informé d'un risque potentiel d'exposition à l'amiante que suivant note interne de l'employeur du 11 mai 2018 et qu'il a effectué une radiologie du thorax

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69e31981cdc6046d47a8052d

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Kat, 4 M & Ms, 2 coca de 33 cl, 1 BN Fruits, 2 Oasis à 33 cl, 1 jus de citron Sicile, 1 café [Localité 4]-[Localité 5], 1 Baga, 1 multifruits, 1 mayonnaise, 2 boites de mousse, 2 boites de miettes de thon

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1211REP001285087

Admin. suprême

11 décembre 1990

11 décembre 1990

de 2 cm, des excoriations minimes au niveau de la tempe droite et au-dessus du sourcil droit, un érythème diffus prononcé sur le pavillon de l'oreille gauche, quelques excoriations cutanées sur le thorax

Source officielle
TCOM

13

69d05b30cdc6046d470b2936

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

(D1231) ET : Société EG RETAIL (France) SAS, RCS de Pontoise B 439 793 811, dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 2] Partie défenderesse : assistée de Me Lin NIN membre de la SCP DUCLOS THORNE

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2604995-2826266

Admin. suprême

12 janvier 2009

12 janvier 2009

  Thorne c.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162e4ed7797cdb2f7583cb3

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : la SCP AUTIER (avocat au barreau de PARIS, toque : L0053) Assistée de : Me Lin NIN de la SCP DUCLOS THORNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fb0

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

au sein d'ALSTOM POWER BOILERS et / ou une quelconque société du groupe ALSTOM 4. 2 En conséquence de quoi, il est remis à la société ALSTOM POWER BOILERS prise en la personne de son conseil, Me THORNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5c7

Appel

1 février 2008

1 février 2008

P. 1689 31084 TOULOUSE CEDEX représentée par la SCP DUCLOS THORNE MOLLET VIEVILLE, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2007,

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA01375_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

13 juin 2017 que la SARL Jardi Bat a comptabilisé au titre de la période du 1er janvier 2013 au 31 juillet 2016 des factures de sous-traitants émises par les sociétés Arda Bat, Eurovert du Santerre, Thor

Source officielle
CA

1ère Chambre

631835040876004f131a611c

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

visites médicales, le médecin du travail l'avait déclaré inapte à son emploi de menuisier agencement, inapte aux efforts de soulèvement de charges lourdes, à tous travaux bras en élévation au-dessus du thorax

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

635236bf8c924eadffcc47c6

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

conductrice, Madame [O] [Y], dont le véhicule professionnel était assuré auprès de la société Mutuelles du Mans assurances, Madame [U] a présenté un bilan lésionnel faisant état de contusions multiples au thorax

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116728

Admin. suprême

14 janvier 2013

14 janvier 2013

égratignures d’une longueur de 0,2 à 3,5 cm sur le carpe gauche   ; une égratignure d’une longueur de 1,6 cm sur le carpe droit; trois bleus d’un diamètre de 1 à 1,5 cm et de 1,8 à 2,2 cm sur le thorax

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200798

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

mars 2008 (jour de l'agression) au 25 mars 2009 (jour de la consolidation) ; qu'il s'agit d'indemniser le préjudice découlant de la présence de pansements et de plaies en voie de cicatrisation sur le thorax

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0d65c25a97f0381f4d1c

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

en ces termes : 'inaptitude médicale au poste de travail occupé par contre indication médicale à la position debout prolongée, aux manutentions répétitives, aux mouvements de torsion et flexion du thorax

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101432_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Après réalisation d'un bilan biologique, d'une radiographie du thorax et d'une consultation cardiologique, il a regagné son domicile le même jour.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6917133be097417ee1bfbe85

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Le Docteur [L] disposait d’éléments suffisants pour le diagnostic (radio du thorax, biologie) avec un élément alarmant (douleur épigastrique, orthopnée).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0928DEC002973208

Admin. suprême

28 septembre 2010

28 septembre 2010

Le rapport médical, établi le 31 mars 2006, indique que le requérant présentait une sensibilité au thorax et à la tête.

Source officielle