S'ETAIT VU ATTRIBUER, OUTRE UN DOMAINE AGRICOLE ET VITICOLE, UN STOCK D'EAU-DE-VIE QUE L'ARRET ATTAQUE CHIFFRE A 128 HECTOLITRES ; QU'EN OCTOBRE 1963, LE STOCK D'EAU-DE-VIE ETAIT DE 421 HECTOLITRES

le stock n'a pas été amorti au terme du contrat ; - elle est fondée à solliciter le paiement de la somme de 665 224,75 euros correspondant à la valeur nette comptable du stock.

Par déclaration reçue au greffe le 23 avril 2012 la SARL Stock Man a relevé appel de cette décision.

intitulé " factures ", portant la mention " stock déclaré aux impôts " et évaluant le stock à la somme de 151 275,32 francs ; qu'un litige est ensuite survenu concernant le montant des sommes dues au

[L] [J] et la SAS D'Stock Auto concernant le véhicule de marque Mercedes-Benz modèle Vito Combi immatriculé [Immatriculation 3] ; - Condamné, en conséquence, la SASU D'Stock Auto à payer à M.

Le 25 mars 2005, la société Stock des Affaires a assigné Mme [O] en paiement de l'indemnité d'éviction. M.

et ses écritures d'entrées de stock.

Charles Y... et Mme Véronique Y..., propriétaire d'un local donné à bail à la société Stock des affaires pour le commerce « d'articles de Paris, maroquinerie, bimbeloterie et solde de tous ces articles

figurant sur la liste annexée à la présente loi ou livre à l'avitaillement des aéronefs un produit pétrolier figurant sur cette liste est tenue de contribuer à la constitution et à la conservation de stocks

, -l'absence de rétrogradation, les fonctions de stock manager adjoint et de stock manager secteur étant identiques quant à la gestion du stock et à la logistique, la seconde intervenue sur la base des

POSSEDAIT EN STOCK A CETTE DATE ET A, APRES RECTIFICATION, EVALUE LA VALEUR DU STOCK, AU 31 DECEMBRE 1975, A 100 732 F HORS TAXES, ALORS QUE M. X...

avenants ; que, par lettre du 31 décembre 1992, la société Continental Pet France a dénoncé le contrat ; que la société SDEZ a demandé le paiement de l'indemnité de rupture contractuelle, la reprise du stock

Ils précisent que l'acte de cession prévoyait que le stock entendu «s'entend du stock exploitable » et que des produits périmés ne peuvent donc être exploitables.

X... étant nommé liquidateur (le liquidateur) ; que celui-ci a résilié le contrat de location-gérance le 24 septembre 2008, avec effet au 1er octobre suivant, tandis que les stocks de pièces détachées

X... étant nommé liquidateur (le liquidateur) ; que celui-ci a résilié le contrat de location-gérance le 24 septembre 2008, avec effet au 1er octobre suivant, tandis que les stocks de pièces détachées

mais celle du stock, la cour d'appel a violé l'article 1134 du code civil ; Mais attendu, d'une part, qu'ayant relevé qu'en raison du paiement par Mme X... à la société Altadis du prix du stock de tabacs

vente par la société CEAPR ; Qu'en statuant ainsi, par un motif insusceptible de caractériser l'absence de motif légitime des sociétés et alors que ces dernières ne se prévalaient d'aucun droit sur le stock

Par jugement du 13 juin 2024, le tribunal de commerce de Bobigny a arrêté le plan de redressement de la société Stock J.

Sur le rapport de Mme Boisselet, conseiller, les observations écrites de la SCP Boulloche, avocat de la société Ciffreo Bona, de la SCP Gaschignard, avocat de la société Tout en stock, et l'avis de

Di Candia, président, - et les observations de Me Jeannot, substituant Me Stocco, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.