[T] [H] Représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représenté par Me Emmanuelle VIAL, avocat au barreau de NICE Mme [K] [H] Représentée

VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 16 DECEMBRE 1980, PRESENTEE PAR MLLE SIMONE X..., AGENT DE LA BRIGADE DEPARTEMENTALE DES POSTES A AURILLAC CANTAL ET TENDANT

Jérôme Simon, juge, présidant l'audience, M. Eric Pugliese et M. Eric Pierre, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Simon A ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Lille le 22 juillet 2009, présentée par M. Simon A, demeurant ... ; M.

MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN Société BOURBON SHIPS Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN

complémentaires, enregistrées les 21 et 22 novembre 2024 et le 5 décembre 2024, Mme B A demande au tribunal d'annuler les décisions et pratiques litigieuses du centre hospitalier d'Eaubonne Montmorency - Simone

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

générale de chauffe (CGC), société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1996 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre, Section A), au profit de la société Simon

Simone bénéficiera d'un licenciement économique avec proposition d'une convention de conversion, le délai de réflexion lié à cette convention débutera le 1er juin 1996 pour s'achever le 21 juin 1996 ;

Veil ; - l'arrêté du 29 juillet 2020 par lequel la même autorité a accordé à M. et Mme A un permis de construire un garage et un carport sur un terrain situé 64 rue Simone Veil.

LISEVIC, demeurant [Adresse 10], [Adresse 8] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Pascale DIEUDONNE

ARCELOR MITTAL FRANCE (anciennement SOLLAC) prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats postulants

B A, représentée par Me Dalil Essakali, demande au tribunal d'annuler la décision du 12 juin 2023 par laquelle le maire de la commune d'Halluin lui a interdit l'accès à l'hôtel de ville et au site Simono

C/ Mme Renée Z..., Mme Simone Z..., Mme Anne-Marie Z... épouse A..., M. Yannick B..., Mme Laurence B... épouse C..., Mme Emmanuelle D... épouse E..., Mme Frédérique D..., Mme Béatrice A..., M.

Simon Z..., domicilié [...]                                                , 4°/ à M. Adrian A..., 5°/ à Mme B...

La commune de Saint-Simon-de-Bordes devait donc bien faire parties des communes incluses dans l’arrêté contesté.

celles-ci sont portées sur un registre spécial au fur et à mesure de leur dépôt, et revêtues d'un numéro d'ordre ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 28 novembre 1997), que les sociétés Marbi et Simon

Assignée en intervention forcée délivrée le 26 septembre 2024 Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-françois