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3 232 résultats pour « Robotti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

66878c7505d6f7f678d48cc9

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

] [T] SCP BTSG² PACA Société DES PAPIERS DE PRESSE Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 11] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Frédéric ROMETTI

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2300781_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Levan Kapanadze, Luan Upe, Malkhaz Napetvaridze, Mamadi Kaba, Mikho Bukia, Mindia Khantadze, Murtaza Naimi, Naser Ahmadi, Nasir Tukhay, Nukri Khorava, Otari Lomidze, Ozlem Karaculah, Paata Grigolia, Roberti

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2303260_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

La société Kinesik est une société d'achat et de vente de gros et a pour activité principale la vente d'écran et éclairages LED dynamique, architectural, robotisé, dédié aux spectacles vivants.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:99-A-21

droit de la concurrence

8 décembre 1999

8 décembre 1999

de l'Union des syndicats de l'industrie routière française concernant l'intervention des parcs départementaux de l'équipement dans le secteur de la production d'émulsions de bitume et des travaux routiers

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20155783

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

par le maire de Draveil à sa demande de copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché public ayant pour objet l'acquisition de signalisations verticales, d'équipements routiers

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162967

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

secrétariat le 7 juin 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Métropole de Lyon à sa demande de copies certifiées conformes des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007888579

Admin. suprême

15 septembre 1995

15 septembre 1995

49-04-01-04-01 POLICE ADMINISTRATIVE - POLICE GENERALE - CIRCULATION ET STATIONNEMENT - PERMIS DE CONDUIRE - DELIVRANCE | 65-02 TRANSPORTS - TRANSPORTS ROUTIERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:1020DEC002976496

Admin. suprême

20 octobre 1997

20 octobre 1997

The eighth applicant was born in 1950 and resides in Passos Sapon, Rodopi, Greece. The ninth applicant was born in 1951 and resides in Komotini, Rodopi, Greece.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1020JUD002249202

Admin. suprême

20 octobre 2009

20 octobre 2009

Cette somme vise à la réparation de l'état d'angoisse, des désagréments et des incertitudes résultant de cette violation (voir Comingersoll S.A. , précité, §   29 ; Arvanitaki-Roboti et autres c.

Source officielle
CC

comm

6079d3499ba5988459c582f8

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

formé par la société Solution ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 16 mai 1986, la société Placide Joliet (société Joliet) a conclu, avec les sociétés Européenne d'informatique, bureautique et robotique

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

6581e82b3ea7c8c1124f2efa

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

EXPOSE DU LITIGE Exposant que dans la perspective des élections aux trois CSE mis en place pour les sociétés EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ILE DE FRANCE et EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES AUTOMATISME ET ROBOTIQUE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2504756_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Elle se prévaut également de son travail pour la société Chpolansky depuis le 3 janvier 2024 en qualité d'ingénieure robotique en industrie et fait valoir que ce dernier a été suspendu.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008079435

Admin. suprême

7 janvier 2000

7 janvier 2000

.)" ; que le requérant soutient que l'activité de "productique" de la SNC Gallet-Morel visant à l'amélioration de la productivité des entreprises par l'informatisation et la robotisation de leur production

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2302214_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

demande de renouvellement de titre de séjour sur le site de l'ANEF suite à son déménagement du Cher à Paris, ce qui l'empêche, d'une part, d'effectuer un stage à l'étranger pour valider son master " Robotique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6967a0cccdc6046d4745ca31

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il produit deux factures de travaux dans son nouveau logement (pièces 27 et 28) et une attestation de Mme [P] (pièce 31) laquelle déclare qu'ils ont dû investir pour l'entretien du gazon dans un robot

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110119

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

Le bon de commande passé par la société Sablières [D] du robot de palettisation Eagle 3 mentionne que la société RMIS doit notamment fournir des grilles de protection conformes à la norme CE avec cellules

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CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b55b

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

DECISION La société 3 A a commandé le 7 octobre 1997 à la société AMS France un robot de traite de type liberty à trois postes afin de réaliser la traite de trois troupeaux de vaches laitières,

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CA

Taxes

660f950ea40f8b0008cb77c3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Adresse 3] [Localité 1] Non comparant Demandeur au recours à l'encontre d'une décision rendue le 8 mars 2023 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 4] Et : Me Agnès ROBLOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2008672_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

A B, représenté par la SCP Delplancke - Pozzi di Borgo - Rometti et associés, agissant par Me Liperini, demande au Tribunal : - de lui accorder le maintien du crédit d'impôt de modernisation sur le

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TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2200241_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Par une lettre du 24 avril 2024, adressée par le tribunal à la SCP Delplancke-Pozzo di Borgo-Rometti et associés, cabinet de Me Liperini, leur conseil, au moyen de l'application Télérecours, M. et Mme

Source officielle