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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3149973-3503437
1 juin 2010
1 juin 2010
The autopsy report of 10 January 2005 indicated that the main cause of death had been drug poisoning.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1990:0517DEC001639790
17 mai 1990
17 mai 1990
He alleges that the hospital staff assault and poison him.
Source officielleciv1
61372461cd58014677415078
29 novembre 2005
29 novembre 2005
suivant : Attendu que la société Inizan pisciculture a vendu et livré, par l'intermédiaire d'un transporteur, des truites à la société Alain Bonneau, qui a constaté une mortalité anormale de poissons
Source officiellecomm
6079d6469ba5988459c5a8b0
12 janvier 1965
12 janvier 1965
BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (COUR D'APPEL DE RIOM, 23 MAI 1961) QUE Y..., QUI EXPLOITE A MONTLUCON, 5 RUE DU CANAL, UN FONDS DE COMMERCE DE FRUITS, PRIMEURS, LEGUMES, POISSONS
Source officiellesoc
6079b0db9ba5988459c507f0
17 mai 1983
17 mai 1983
VISES A L'ARTICLE 401 DU CODE RURAL, QUI SONT CONSIDERES COMME DES ETANGS ET ECHAPPENT A LA REGLEMENTATION DES EAUX VIVES PENDANT LE TEMPS QU'EST REALISE L'ETAT DE CLOTURE ET QUE LA CIRCULATION DU POISSON
Source officielleciv2
60794bce9ba5988459c43f0d
18 décembre 1978
18 décembre 1978
TROISIEME BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR DECIDE QUE LA COOPERATIVE NE DEMONTRAIT NULLEMENT QUE LES AGISSEMENTS D'AUTRES INDUSTRIELS SOIENT A L'ORIGINE DE LA DISPARITION DU POISSON
Source officielleciv3
61372668cd58014677425547
29 mai 1996
29 mai 1996
Allou et Borremans, dont le siège est ..., 3°/ de la société civile professionnelle (SCP) Durand, Jaquet, Ponsot, notaires, dont le siège est ..., 4°/ de la société civile professionnelle (SCP) Poisson
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303650_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
demandent d'annuler, à titre principal, l'arrêté du 18 janvier 2023 par lequel le préfet de la région Nouvelle-Aquitaine a modifié l'arrêté du 28 décembre 2021 portant approbation du plan de gestion des poissons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10389
28 mars 2018
28 mars 2018
; que par contre le salarié détaille 8 semaines en indiquant les horaires de début et de fin de chaque journée de travail : 2012 semaine 3, étude de la possibilité d'ouvrir un bureau à VIGO pour le poisson
Source officielleChambre sociale
60347a9820760468939cf766
1 décembre 2016
1 décembre 2016
[O] a été employé initialement en qualité de livreur mais compte tenu de son inaptitude à ce poste, il a été orienté vers la découpe de poissons, ce qui a nécessité de longues heures de formation.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502712_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
retrait comme d'abrogation des actes administratifs ; - l'arrêté est motivé par un motif étranger à la restauration de la continuité écologique ; - l'objectif de meilleur franchissement des poissons
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2100129_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant ou dans lesquels une protection complète des poissons
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01819_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
migrateurs protégés et réglementer la pêche des poissons migrateurs pour réduire son impact sur les individus au minimum ; - l'article R. 436-45 ne constitue pas une transposition conforme de l'article
Source officiellecr
61372597cd5801467741f062
6 octobre 1993
6 octobre 1993
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372598cd5801467741f102
26 février 1997
26 février 1997
, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
RENNES, dans le procès instruitc/Gilles X
61372599cd5801467741f16b
26 juin 1996
26 juin 1996
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372599cd5801467741f17a
3 septembre 1996
3 septembre 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellesoc
613723c7cd5801467740e064
19 juin 2001
19 juin 2001
Poisot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Sin et Stes, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré
Source officiellesoc
613723b6cd5801467740d38c
13 décembre 2000
13 décembre 2000
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613723bbcd5801467740d72e
17 juillet 2001
17 juillet 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Texier, Mmes Lemoine Jeanjean, Quenson, conseillers, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.
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