LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°) Monsieur Lucien Abel Henri Z..., 2°) Madame Denise Y...

ordonnance n° 439/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans en date du 18 décembre 2024, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

Lucien X... ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA, Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a

Violation de l'article 6 - Droit à un procès équitable (Article 6 - Procédure pénale;Article 6-1 - Procès équitable) lu à la lumière de Article 6 - (Art. 6) Droit à un procès équitable (Article 6-3-d -

Violation de l'article 10 - Liberté d'expression-{Générale} (Article 10-1 - Liberté d'expression) lu à la lumière de Article 11 - (Art. 11) Liberté de réunion et d'association (Article 11-1 - Liberté de

Violation de l'article 10 - Liberté d'expression-{Générale} (Article 10-1 - Liberté d'expression) lu à la lumière de Article 11 - (Art. 11) Liberté de réunion et d'association (Article 11-1 - Liberté de

Par déclaration au greffe reçue le 7 mars 2013 l'hôpital local Lucien Boissin a relevé appel de ce jugement.

Eric PREVOST, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES CPAM DE L'EURE prise en la personne de ses représentants légaux 1 bis place Saint Taurin 27000 EVREUX défaillante Société TRANSPORTS LUCIEN

" 2° LESDITS COUPS PORTES ET BLESSURES FAITES VOLONTAIREMENT ONT-ILS OCCASIONNE LA MORT DUDIT LUCIEN X... ? " 3° LEDIT MARCEL Y... AVAIT-IL L'INTENTION DE DONNER LA MORT AUDIT LUCIEN X...?

SECOND MOYEN DE CASSATION (subsidiaire) Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné l'Association générale de la mission intérieure de l'église évangélique (AGMI) à payer à madame Lucienne

de l'assureur de lui accorder sa garantie, - condamner la seule compagnie AXERIA : - d'une part à garantir le règlement du solde du prêt immobilier contracté auprès de la Banque de la Réunion par Lucien

Lucien BZ..., demeurant à Nuisement (Aube) ; M.

(ROGER-LUCIEN) ; 3° Y... (JEAN-PIERRE) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 16 FEVRIER 1970 QUI A CONDAMNE X...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame D... dite Paulette Y... veuve de Monsieur Lucien B..., demeurant à Paris (19ème), .

Lucien B..., 4°/ Mme Y..., épouse B..., demeurant et domiciliés ensemble à Ollioules (Var), quartier Le Castellas, en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Lucien X..., demeurant 19, cours Pasteur, 33130 Bègles, en cassation d'une ordonnance rendue le 2 octobre 1991 par le juge de l'expropriation du département de la Gironde, siégeant au tribunal de grande

Lucien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 2000 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit : 1 / de la Société d'exploitation des établissements Lucien

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Agen, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 1992, qui, pour infraction au Code du travail, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et à des réparations