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1 704 résultats pour « Kerrar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

60373cf42fe4e7191b51fbff

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

à [Localité 3] (94) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Pascale NABOUDET-VOGEL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046, postulant assisté de Me Jean-Yves KERROS

Source officielle

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Annonces BODACC34 résultats

Journal officiel
Radiations

Kerrara Abdelmounim, Aymene

SIREN 100692920Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

20/05/2026

Voir →

Créations

Kerrara Abdelmounim, Aymene

SIREN 100692920Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

24/02/2026

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Procédures collectives

Kerrar-Korit, Mohamed, Kerrar-Korit (EI)

SIREN 831632039Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 avril 2024, désignant liquidateur Selarl Asteren en la personne de Me Sabine Rocher 55 rue de Lyon 75012 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

30/10/2025

Voir →

Modifications diverses

KERRAR, Sabri

SIREN 949860324Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

17/06/2025

Voir →

Modifications diverses

KERRAR, Selim

SIREN 982052326Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

30/05/2025

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100187

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Avel, Mornet, Chevalier, Mme Kerner-Menay, conseillers, M. Vitse, Mmes Le Gall, Kloda, M. Serrier, Mmes Champ, Comte, Robin-Raschel, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100619

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Avel, Mornet, Mme Kerner-Menay, conseillers, M. Vitse, Mmes Dazzan, Le Gall, Kloda, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100718

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Avel, Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Darret-Courgeon, conseillers, M. Vitse, Mmes Le Gall, Kloda, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1216DEC003363910

Admin. suprême

16 décembre 2014

16 décembre 2014

  54919/00, 9 January 2003; and Kenar v. Turkey (dec.), no.   67215/01, 1   December 2005). 13.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2302520_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

A ce titre, ils bénéficient d'une prise en charge médicale par trithérapie d'antiépileptiques composée de Zarontin(r), de Keppra(r) et de Tegretol(r), cette spécialité ayant été remplacée en dernier lieu

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2302524_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

A ce titre, ils bénéficient d'une prise en charge médicale par trithérapie d'antiépileptiques composée de Zarontin(r), de Keppra(r) et de Tegretol(r), cette spécialité ayant été remplacée en dernier lieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a0c

Appel

17 juin 2003

17 juin 2003

D'EXPLOITATION DES DEMENAGEMENTS LE FLOCH prise en la personne de son gérant ayant son siège Rue de Kerros 29200 BREST - S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86ae2

Appel

17 juin 2003

17 juin 2003

D'EXPLOITATION DES DEMENAGEMENTS LE FLOCH prise en la personne de son gérant ayant son siège Rue de Kerros 29200 BREST - S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89bb3

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

née le 12 Avril 1966 à NANCY (54000), demeurant ...54230 NEUVES MAISONS représentés par la SCP LEINSTER-WISNIEWSKI-MOUTON, avoués à la Cour assistés de Me KERE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c796

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Ce n'est pourtant que le 29 août que Madame X... se fera héberger par le centre KERANNE de Vannes, pour une période d'un mois, alors même que son mari était reparti le jour même - soit le 11 août - pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f4

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

constat identique s'impose s'agissant de la transmission d'informations erronées à l'inspection du travail lors du contrôle du 230 juillet 2010 et de son incapacité à faire tourner des machines sous plis KERN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100354

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Avel, Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Darret-Courgeon, conseillers, M. Vitse, Mmes Dazzan, Le Gall, Kloda, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100628

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Girardet, Avel, Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Darret-Courgeon, conseillers, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200298_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Outre le traitement par Keppra débuté à son arrivé au centre hospitalier d'Arras, le nourrisson a reçu deux remplissages et un soutien par Noradrénaline du 13 au 15 juillet 2020, une ventilation à haute

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04587_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

A l'issue de l'appel à candidatures, l'ARCOM a retenu les candidatures des services A Balises, A Bro Gwened et A Kerne en catégorie A, Hit West, Jaime A, Océane Breizh, A Caroline et RMN en catégorie B

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00347_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

L'enfant a fait l'objet de plusieurs évaluations, en pédiatrie, gastroentérologie, ophtalmologie et orthopédie, et bénéficié d'un traitement à base de l'antiépileptique Keppra, d'une prise en charge en

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100241_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

- et les observations de Me Gros, représentant de la SARL E Père et fils, de A C, représentant de la SARL D et de Me Kern, représentant de la société Evolea. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01213_20241209

Admin. Appel

9 décembre 2024

9 décembre 2024

contrat conclu le 13 mars 2006, l'établissement public à caractère industriel et commercial d'aménagement Euroméditerranée a confié à un groupement conjoint, composé des sociétés Ateliers Lion, Ilex et Kern

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100156

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

Serrier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnoud, Conseiller doyen, MM Jessel, Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay et Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes Le Gall, de Cabarrus, Feydeau-Thieffry

Source officielle