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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 2
65bd3ba446d547e419fc2494
1 février 2024
1 février 2024
BOUGIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB221 Numéro de minute: 24/00092 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 01 Février 2024 Nous, Sylviane
Source officielleChambre 1/Section 2
65bd3ba946d547e419fc2ed8
1 février 2024
1 février 2024
NAVON-SOUSSAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0301 Numéro de minute: 24/00091 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 01 FEVRIER 2024 Nous, Sylviane
Source officielleChambre 1/Section 2
65848b0de41137cbf9f96b15
18 décembre 2023
18 décembre 2023
IMOGAI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 209 Numéro de minute: 23/00997 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 18 Décembre 2023 Nous, Sylviane
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0f39
20 décembre 1989
20 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean, Sylvain A..., 2°/ Madame Michèle, Marcelle E..., épouse D..., Sylvain A...,
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c8
11 mars 2014
11 mars 2014
G : 12/ 06217 Mme Sylviane X... C/ Mme Solange Y...
Source officielleService des Référés
6629f360dc6faf00095887eb
24 avril 2024
24 avril 2024
: DEMANDEURS suivant assignations du 22 janvier 2024 Monsieur [Y] [X] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 8] [Localité 1] représenté par Me Sylvain
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026024529
14 juin 2012
14 juin 2012
Sylvain A, demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 11 mars 2010, présentée par M. Sylvain A ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853a0
31 janvier 2001
31 janvier 2001
à sa demande d'audition de sa fille Céline maintenant âgée de douze ans et capable de discernement, cette mineure ayant elle-même demandé à être entendue ; Qu'en effet Céline, comme son jeune frère Sylvain
Source officiellecomm
61372369cd580146774096b2
14 mars 2000
14 mars 2000
Andréï Bernard, Robert Y... et Sylvain X..., 2 / de M. Sylvain X..., demeurant 360, cité des Moulins Liot, 85200 Fontenay-le-Comte, défendeurs à la cassation ; En présence : - de M.
Source officielleRéférés expertises
6865763572b7e1b6bf1d5e16
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ets Pannequin Johann, régulièrement citée par remise de l’acte à personne habilitée, n’a pas constitué avocat.
Source officielleciv3
6079432b9ba5988459c414e1
12 février 1974
12 février 1974
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR LES DEMANDES FORMEES CONTRE LA SOCIETE HENRI MAIRE PAR MARTIN ET JOHANN, RESPECTIVEMENT PROPRIETAIRE
Source officielleciv1
61372101cd580146773f0302
5 juillet 1989
5 juillet 1989
..., à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre - section A), au profit de Monsieur Jean-Philippe A..., dit "Johnny
Source officielleJ.E.X
66352960e4b5292aaa662462
30 avril 2024
30 avril 2024
JOANNES MASSET NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 24/01131 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZACT DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86014
7 mai 2002
7 mai 2002
INTIMÉE ET APPELANTE INCIDENTE: Madame Sylviane X... Y... des Ailiers 49330 ETRICHE Convoquée, Représentée par Madame Z..., Déléguée Syndicale.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301531
16 décembre 2014
16 décembre 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION : - IL EST FAIT GRIEF AU jugement attaqué d'avoir, après s'être déclaré compétent, condamné avec exécution provisoire la SARL MEUBLE 692 à payer à Monsieur Sylvain X... et
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100212
25 février 2009
25 février 2009
Sylvain X..., devenu majeur, de sa reprise d'instance en son nom personnel ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que Mme Y... épouse X..., a donné naissance, le 6 avril 1990
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024942966
5 décembre 2011
5 décembre 2011
At-Tchong A, demeurant ..., Mme Rosine E, demeurant ..., Mme Daphné B, demeurant ..., Mme Emma C, demeurant ..., Mme Sylviane F, demeurant ..., l'ASSOCIATION TO TATOU AI' A GROUPE PARLEMENTAIRE, dont le
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0526JUD001364588
26 mai 1993
26 mai 1993
Martens , Sir John Freeland , MM. G. Mifsud Bonnici , A.B. Baka , ainsi que de MM. M.-A. Eissen , greffier , et H.
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
69beb101cdc6046d477227a8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
AFFAIRE : ELECTRICITE DE FRANCE (SA) REPRESENTANT (S) : Maître [L] [G] contre TEXAS [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT(S) : (DEFAUT) Monsieur Philippe VERDUN, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
69bebcfdcdc6046d4772fcad
13 octobre 2025
13 octobre 2025
(SAS) REPRESENTANT (S) : Maître Eve MAURINO et Maître [K] [R] [S] contre [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT(S) : Maître Cedric DUBUCQ Monsieur Alain PRINCE, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne
Source officiellePage 75 sur 1438