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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
616307f75a67331bacec3c17
6 avril 2012
6 avril 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre A
6163515fa2ead9ed860b6ff1
17 juin 2011
17 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616359d81416be03751aa420
9 juin 2011
9 juin 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 09 JUIN 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163724c1cf28a447224dfbf
17 février 2011
17 février 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 FEVRIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92db8
22 janvier 2016
22 janvier 2016
RG N : 14/ 01422 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 22 JANVIER 2016 AFFAIRE : Jean-Paul X..., Corinne X... C/ Francis Y... P-L. P/ E.
Source officiellecr
6079a8759ba5988459c4d565
4 novembre 1997
4 novembre 1997
Jean-Paul, 2° Y... Robert, 3° Z...
Source officiellecr
61372631cd58014677423a79
26 juin 2002
26 juin 2002
Jean-Paul, - C...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00150
10 février 2015
10 février 2015
Jean-Paul Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Monsieur Jean-Paul T..., né le 20 Juin 1946 à ST AIGNAN (41), demeurant... 14. Monsieur Daniel U..., né le 23 Juin 1948, demeurant... 15.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf2
20 avril 2011
20 avril 2011
L'audience de plaidoiries a eu lieu le 16 Mars 2011 L'affaire a été mise en délibéré au 20 Avril 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58c20
28 février 1984
28 février 1984
JEAN-PAUL Z... EST INTERVENU DANS L'INSTANCE AUX MEMES FINS ET QUE M.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007897858
15 novembre 1996
15 novembre 1996
Jean-Claude I..., Jean-Paul D..., Gérard N..., Gérard L..., Robert K..., Bernard F..., GODELIEVE Z..., Gilles R..., Jean P..., Michel G..., Marcel Y..., Jean A..., Jean-Luc B..., Pierre C..., Pierre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903db
13 mars 2013
13 mars 2013
Il en résulte que Monsieur Jean Paul X... décédé le 9 janvier 1991 présentait trois pathologies : - une asbestose reconnue comme maladie professionnelle, - un état cardiologique, - un contexte infectieux
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df49477fe04f5cc6549
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d824e704a005d1ed7103
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008086385
17 mai 2000
17 mai 2000
Jean-Paul X... demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcfb
20 avril 2011
20 avril 2011
au 20 Avril 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE, conseiller
Source officielleciv3
613722b6cd580146774007ef
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Z..., Jean A..., demeurant ..., 3°/ M. Jean-Paul A..., demeurant ..., 4°/ Mme Marie, Linda A..., demeurant ..., 5°/ Mme Paulette A..., 6°/ Mme Simone A..., demeurant toutes deux ...
Source officiellecr
6137261bcd58014677422fe6
11 mars 2003
11 mars 2003
articles 2 et 3 du Code de procédure pénale, 1382 et 2279, alinéa 2, du Code civil, 321-1 et 441-1 du Code pénal, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif a reçu Jean-Paul
Source officiellecr
édure suiviec/Patrice Z
6137269acd58014677426f22
10 mai 2005
10 mai 2005
ressort de l'examen attentif du présent dossier et des débats devant la Cour, notamment des réponses aux questions qu'elle a posées, que, dans les circonstances de l'espèce le travail entrepris par Jean-Paul
Source officiellePage 75 sur 1398