#Laboratoires pharmaceutiques Bergaderm SA и Jean-Jacques Goupil срещу Комисия на Европейските общности.#Жалба.#Дело C-352/98 P.

#Strafverfahren gegen Jacques Verbrugge.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunal de police de Reims - Frankreich.#Preisbindung bei Büchern.#Rechtssache 160/86.

#Jacques Bonnamy κατά Συμβουλίου των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων.#Αίτηση αναιρέσεως - Απόρριψή της ως προδήλως αβάσιμης.#Υπόθεση C-264/94 P.

initiales "M.J.", en cours de divorce, dont l'épouse est Témoin de Jéhovah, sous le titre : "Très implantés dans la région", une présentation des Témoins de Jéhovah dans la région et, sous le titre : "Jacques

Pierre et Jacques X..., était propriétaire d'un fonds de commerce d'hôtel à Paris ; que Pierre X... est décédé le 29 octobre 1989 en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Michèle X..., usufruitière

initiales "M.J.", en cours de divorce, dont l'épouse est Témoin de Jéhovah, sous le titre : "Très implantés dans la région", une présentation des Témoins de Jéhovah dans la région et, sous le titre : "Jacques

disposer de celui-ci, alors qu'ils avaient trouvé un acquéreur à un prix déterminé à la seule condition, non réalisée, de libération des locaux ; qu'ultérieurement ils l'ont vendu à la commune de Jaux

Serge C... et Jacques D... ainsi qu'à l'audition des témoins défaillants, M.

saurait valablement soutenir que les dispositions de l'article 105 du Code de procédure pénale ont été bafouées ; qu'en effet, les seules accusations, par ailleurs dubitatives, portées à son encontre par Jacques

Justice à PARIS, le dix-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Jacques X... ... Ceccia 20137 PORTO-VECCHIO défaillant M. Paul X... ... Ceccia 20137 PORTO-VECCHIO défaillant M.

André X..., Jacques X... et Michel Y... (les consorts X...

JACQUES Rodolphe, Mme BRAUN Patrica, Assesseurs. Prononcée le 23 avril 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

candidats dans les marchés publics, à 7 500 euros d'amende, Jean-Louis Y... et la SOCIETE AGE CONSEIL, pour recel de ce délit, respectivement à 5 000 euros et 3 000 euros d'amende, et qui, après relaxe de Jacques

MONSANTO AGRICULTURE FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Guy X..., Fleury Y... et Jacques

Jacques C... ; que les premiers juges, après l'avoir relaxée, n'ont pas statué sur les demandes d'indemnisation des parties civiles : M. B..., Mme Sarah B..., Mme Annie C... et M.

Jean-Jacques Y... et assurée auprès de la société Matmut est entrée en collision avec le véhicule automobile conduit par M.

Jacques, - Y...