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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL00479_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
C, né le 29 octobre 1958 à Grarem (Algérie), est le fils de M. A C, qui est arrivé en France avec sa famille le 16 novembre 1962, en qualité d'ancien supplétif de l'armée française.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10449
17 avril 2019
17 avril 2019
demande de contrôle de la facturation au client, - retards fréquents ou absence de communication des informations de trésorerie, - constat au dernier moment de l'impasse de trésorerie de la société Gradel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210145
4 mars 2021
4 mars 2021
essentielle ; que le prononcé d'une nullité partielle prive bien entendu le rapport d'expertise d'une grande partie de sa valeur probatoire et notamment de la conclusion selon laquelle, après l'essai grandeur
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
immatriculée au RCS de REIMS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Agnès GRANDET
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302957_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302957_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208981_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108283_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108587_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes n° 2108587 et n° 2207603, présentées par M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105157_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000205_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1204JUD001125716
4 décembre 2018
4 décembre 2018
Annexe à la Recommandation CM/Rec(2011)7 Critères d’identification des médias et orientations en vue d’une approche graduelle et différenciée Introduction 7.
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
67819f596d34da2cbdce10db
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 3 août 2011, Madame [U] [B], épouse [K], a acquis par l’intermédiaire de la société SADC et de Monsieur [D] [N] 20 parts en indivision de la collection « Espace et Grandeur du Génie Littéraire II »
Source officielle8ème chambre 2ème section
659d9d84aa704a07f49344ca
21 décembre 2023
21 décembre 2023
FILIA-MAIF a mandaté le cabinet GRANDET afin d'organiser une expertise amiable.
Source officielle1ère Chambre
5fe1b74b0767eeba3869cb6c
18 décembre 2020
18 décembre 2020
La formule ci-dessous est celle de l'IRPP payée en 2007 sur les revenus de 2006 ; les revalorisations 2007 et 2008 ne modifient pas les ordres de grandeur qui s'en déduisent pour ne porter que sur une
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268f3de91be2e9f7ea23
26 juillet 2022
26 juillet 2022
légal [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me LEROY subtituant Me Gilles GRARDEL
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69d9e08ecdc6046d47d98cbf
9 avril 2026
9 avril 2026
Vercaigne, avocat au barreau de Lille, avocat constitué La SAS Projex prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Gilles Grardel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
69d89db2cdc6046d47bcc315
9 avril 2026
9 avril 2026
domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Gilles Grardel
Source officielleRéférés expertises
67fd5073e85d0474bddb3eac
1 avril 2025
1 avril 2025
LES PENATES [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me Gilles GRARDEL, avocat au barreau de LILLE S.A.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6037573bbd9a3434f9228d53
8 avril 2015
8 avril 2015
] [P] demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Maître Virginie LEVASSEUR, membre de la SCP Dominique LEVASSEUR Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Maître Gilles GRARDEL
Source officiellePage 75 sur 155