pourvoi ; Condamne les consorts X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des consorts X..., les condamne à payer au syndicat des copropriétaires Le Val Fleuri

Patrick X..., demeurant ... à Fleury-les-Aubrais (Loiret), défendeurs à la cassation.

, prise en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Auto Campus, dont le siège est Zac de la Croix Blanche, 3, rue Edouard Aube, Geneviève des X..., 91700 Fleury

représentée par son président en exercice, en cassation d'un jugement rendu le 26 mai 1988 par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section industrie), au profit de : 18) Mme Leila B..., demeurant ... à Fleury-les-Aubray

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'EURL Maisons cagnoises, dont le siège social est à Cagnes-sur-Mer, chemin du Val fleuri

Guy X..., demeurant 50, lotissement Les Bois Fleuris à Bouzonville (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 juin 1995, où étaient présents : M.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Abrasifs et silices industriels (ASIC), société à responsabilité limitée dont le siège social est 58240 Fleury-sur-Loire

centre pénitentiaire d'Aix-Luynes mais uniquement la décision du 27 janvier 2023 fixant les dates de prise de fonctions, était affecté, à la date de cette décision, au sein de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis

B a bénéficié, lors de sa détention à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis (Essonne), d'un engagement à l'emploi au sein des ateliers de concession de l'établissement et pour lequel il n'a pas perçu l'intégralité

B... demande au tribunal d’annuler la décision par laquelle le chef d’établissement pénitentiaire de la maison d’arrêt de Fleury-Mérogis a rejeté sa demande de permis de visite.

A B alors détenu à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis demande au tribunal d'annuler l'ordonnance n° 2201732 du 6 juillet 2022 par laquelle le président de la 1ère chambre du tribunal administratif de

B est actuellement incarcéré à la Maison d'Arrêt de Fleury-Merogis, dans le département des Yvelines.

Il ressort des pièces du dossier que la requérante était affectée au SPIP de Fleury-Mérogis (91).

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mai 2021 la société Saita Entreprise, représentée par Me Fleury, demande : 1°) la condamnation du centre hospitalier Sud-Gironde à lui verser

A... résidait à Fontenay-le-Fleury, dans le département des Yvelines.

B..., alors détenu au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 9 novembre 2025 par lequel le préfet de Police de Paris l’a obligé à quitter le territoire français

B..., représenté par Me Fleury Spiridigliozzi, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 février 2026 par lequel le ministre de l’éducation nationale et le ministre des sports, de la jeunesse

Localité 4] non comparant représenté par Me Emmanuel LEBAR, avocat au barreau de COUTANCES COMPOSITION LORS DES DÉBATS : PRÉSIDENT Monsieur Bertrand GOUARIN GREFFIERE Madame Estelle FLEURY

2020005822 APPELANT Monsieur [P] [F] Né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 6] ( Portugal), De nationalité portugaise, Demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Sébastien FLEURY

Catherine, 10 square Couperin, 78330 Fontenay le Fleury ZX... ZY... Thérèse, ... M. ZZ... Denis, ... M. ZA... Marc, ... M. ZC... Fabrice, ... Mme YF...