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1 546 résultats pour « Cuzzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

CONSOLATI 1967 Valdilana Matteo CORREGGIA 1970 Ladispoli Tommaso CORVESE 1972 Marino Pietro COSTANTINO 1970 Roma Gianpaolo CRISCUOLO 1979 Gaeta Andrea CRIVELLO 1973 Genova Francesco CRUSI 1971 Roma Marco CUCCI

Source officielle

Page 75 sur 78

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Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Radiations

PARISE, Amandine, CUZZIT

SIREN 879525558Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

04/02/2025

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Créations

EVENTS 73 SOUND, BRUTTI, Richard Geoffroy Wilfried, CUZZIT

SIREN 981032089Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

03/11/2023

Voir →

Créations

Chill Cuzzi, Segbaya, Jessica, Fade

SIREN 803578723Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

17/01/2023

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Créations

PARISE, Amandine, CUZZIT

SIREN 879525558Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

29/11/2022

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Procédures collectives

EIRL CHRISTOPHE CUZZINI

SIREN 793455767TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

22/10/2017

Voir →

CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f07d9fbfd83326c70637b3

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[I] [N] a décrit ses tâches au sein de la [25] (pièces 17 et 22 du [21]) : - polyvalent sur toutes les installations du site, - interventions sur les raffineurs, piles, mélangeurs, cuviers, massicot

Source officielle
CA

1ère ch. civile

627ca8b44781dc057dee7d5f

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Artisanale la Tuilerie, avenue de Grosbois 94048 MAROLLES-EN-BRIE représentée et assistée par Me Constance LALAIN, avocat au barreau du Havre Sas NORMEL RCS de Rouen 333 100 220 15 rue Georges Cuvier

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

627f48f6551627057d32e190

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

de reclassement, l'association justifie avoir sollicité l'avis du médecin du travail par courrier du 28 juillet 2016 sur 7 postes disponibles au sein de ses établissements, lequel a confirmé par currier

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67134beb208351cec658659f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

aux termes du jugement de conversion de la procédure en redressement judiciaire rendu par le même Tribunal, le 09 avril 2024, [Adresse 5] [Localité 2] représentée et plaidant par Me Sandrine CUVIER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0706DEC004235198

Admin. suprême

6 juillet 1999

6 juillet 1999

  G. auraient dû, lors de leurs interrogatoires devant les carabiniers, être considérés comme «   personnes accusées   » («   persone nei cui confronti vengono svolte le indagini &#

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200030

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

élémentaires d'un enfant de son âge, le retentissement cognitif comportemental, psychologique et thymique, relationnel et social ne pouvait être clairement prévisible et identifiable en 1993, alors que 15 cuis

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300854_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

prescrivant l'ouverture de l'enquête publique dispose néanmoins, en son article 9, que " les conseils municipaux des communes d'Anthien, Asnan, Challement, Chaumot, Chitry-les-Mines, Corbigny, Dirol, Flez-Cuzy

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002346294

Admin. suprême

8 juillet 1999

8 juillet 1999

L’Etat qui, depuis des mois, avait intensément mobilisé des forces armées vers la région du Botan – en particulier la montagne de Cudi – n’avait pu empêcher les actions armées [du PKK] et, une fois qu’

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0405JUD002847012

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

publique Moldova 1 ( Mesager , diffusé à 19 heures) et des chaînes de télévision privées Prime ( Primele ştiri , diffusé à 21 heures), Euro-TV Chişinău ( Ştiri , diffusé à 20   h   30), NIT ( Curier

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT00045_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Cuni, substituant Me Guillot, pour la commune de Brétignolles-sur-Mer, de Me Sageloli, substituant Me Huglo, pour l'association de veille citoyenne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1984:0223JUD000901980

Admin. suprême

23 février 1984

23 février 1984

Elle en a vérifié l’existence non seulement au moment de l’homicide ("nel momento in cui [aveva] commesso il fatto"), comme le voulaient les articles 222 et 88, combinés, du code pénal, mais aussi à la

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0222JUD001295487

Admin. suprême

22 février 1994

22 février 1994

partie, de gains d’origine délictueuse ou du prix de leur complicité (con il favoreggiamento), ou que des signes extérieurs portent à considérer comme enclins à la délinquance (che, per le manifestazioni cui

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0725JUD002396994

Admin. suprême

25 juillet 2000

25 juillet 2000

; l'infraction visée à l'article 519 du code pénal, en ce qu'il avait contraint R., handicapée mentale, à avoir des rapports sexuels avec lui, à Rome, en novembre 1985   » («   del reato di cui

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CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0706REP002429594

Admin. suprême

6 juillet 1995

6 juillet 1995

. :         (Original)         "Decorso il termine di cui all'art. 501, il creditore       pignorante e ognuno dei creditori

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0707JUD002521706

Admin. suprême

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Pe umerii şi pe epoleţii cui plânge văduva Roberts – O   fantomă LIE-DIE la Cotroceni )   ;   - «   Une lettre interceptée   : Eugène Ionesco à Mircea Eliade, à propos de [G.]

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0519DEC005554609

Admin. suprême

19 mai 2015

19 mai 2015

investigations préliminaires se référait à l’«   interrogatoire   » de Y, «   personne à l’encontre de laquelle les investigations préliminaires étaient dirigées   » ( persona nei cui

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CA

2ème Chambre

63bd0ec70ab73d7c90739e62

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

F3 vide de 78 m2 faisant partie d'un immeuble' sis [Adresse 7]' comprenant '2 cham., séjour, cuis, bureau, dégagement, s.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

678b43bdc6ad78dd9cf0d546

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

société SNCF Réseau demande de : A titre principal : - Dire et juger la société Euro Cargo Rail contractuellement tenue de répondre, en application des stipulations des conditions générales du CUI

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CA

Chambre Sociale

65a0f760383a880008fd08d5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Nous vous rappelons que vous avez été embauchée par l'association sous contrat à durée déterminée à terme précis (contrat unique d'insertion-CUI) à compter du 26 septembre 2016 jusqu'au 26 septembre 2017

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