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3 615 résultats pour « Castalan »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2300024_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 6 juillet 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2500157_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

DE SAINT-EXUPÉRY DE CASTILLON La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2601088_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

C... né B..., retenu au centre de rétention administrative n°1 de Lyon, représenté par Me Legrand-Castellon, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304439_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

En l'espèce le requérant conteste être redevable de la facturation par la société " Pompes funèbres du pays Catalan " des frais d'obsèques du défunt M. A C.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401688_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Le même jour, Mme A... s’est présentée aux services de la clinique Mutualiste Catalane, lesquels ont constaté qu’elle s’était fracturée le poignet gauche, lors de ladite chute.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201898

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

maladie de Seine-Saint-Denis a refusé de prendre en charge les frais de transport exposés, entre le 14 juin 2010 et le 2 décembre 2011, par Gilles X... pour se rendre de son domicile en Espagne au centre catalan

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Omar X

6137257dcd5801467741e322

Cassation

19 avril 1995

19 avril 1995

professionnelle ROUVIERE et BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA FEDERATION POUR LES ESPACES NATURELS ET L'ENVIRONNEMENT CATALAN

Source officielle
CC

comm

61372664cd58014677425391

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

Y..., demeurant ..., 2°/ Mme B... del Carmen Romero X..., demeurant à Barcelone (Espagne), gran via de Las Corts Catalanes, 3°/ M. Alonso Z...

Source officielle
CC

civ1

6137219ecd580146773f544f

Cassation

10 décembre 1991

10 décembre 1991

Georges B..., demeurant villa Cécile, 18, rue Catalan à Six-Fours-les-Plages (Var), défendeurs à la cassation ; La compagnie d'assurances Abeille paix, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

631834030876004f131a5dd3

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

et nous-mêmes) arrivée une heure avant le match, pas d'échauffement avec les joueurs ' Résultats sportifs des plus mauvais à l'exception des deux premiers matchs ([Localité 5] et [Localité 9] XIII Catalan

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1117DEC007259616

Admin. suprême

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Alisa CATALAN 1994 roumaine Bobigny 6. Elvis CATALAN 1992 roumain Bobigny 7. Vasile CATALAN 1973 roumain Bobigny 8. Steliana CONSTANTIN 1998 roumaine Bobigny 9.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0618DEC001382611

Admin. suprême

18 juin 2015

18 juin 2015

/11 16/03/2011 Giuseppe PINTO 10/06/1928 Putignano   Giovanni Gaetano PONZONE              19030/11 14/02/2011 Rosa DE CARLO 16/01/1937 Castellana

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201762_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castellani, première conseillère, - et les observations de Me Hami-Znati, représentant M. C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101149_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castellani, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001572_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castellani, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002004_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castellani, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902401_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

A de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Marianne Duchesne, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102896_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66fce3f88d6ea26f688da8f1

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

la procédure le 11 janvier 2024 dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [E] [Y] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Clément CASTILLON

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

670d5fd8d1ffbed0eed8d18a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[N], [F], [J] [S] (Me Emilie CASTELLANI) C/ AXERIA IARD (S.A.)

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SELARL CASTALAN DELAMOTTE

SIREN 901638882Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/02/2026

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Radiations

CASTALAN, Benoît

SIREN 920486818Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

16/01/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING CASTALAN

SIREN 821640554Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

26/11/2025

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Dépôts des comptes

HOLDING CASTALAN

SIREN 821640554Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

26/11/2025

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Dépôts des comptes

JARDI'SERVICE CASTALAN

SIREN 750920522Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

02/10/2025

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