Une splénopancréatectomie gauche est pratiquée à l'Institut Paoli-Calmettes, à Marseille, le 11 janvier 2019.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 septembre 2021 et 17 novembre 2022, M. et Mme A et B C, représentés par Me Calimez, demandent au tribunal : 1°) de prononcer

Aix-en-Provence, 8 décembre 2015), que M. et Mme [H] (les acquéreurs) ont signé, le 20 juillet 2006, un compromis de vente portant sur un bien immobilier en copropriété comportant un appartement, une cave

, par ordonnance du 3 mai 2016, autorisé les enquêteurs à perquisitionner en divers lieux ; que ces perquisitions ont été effectuées le 31 octobre 2016 et ont notamment permis la découverte, dans la cave

PROCEDURE Par acte sous seing privé du 6 octobre 2000, la SCI Jean a consenti un renouvellement de bail à la SARL Beaurepaire portant sur des lots de copropriété dont un rez-de-chaussée commercial, des caves

garantie financière d'achèvement de la Banque populaire Rives de Paris, à M. et Mme [O] pour un prix de 87 400 euros les lots numéros 1 002 correspondant à un appartement, 1 050 correspondant à une cave

R... était engagé en qualité de directeur de cave par la société coopérative 'Les Collines de l'Agly'.

M..., pour une activité de primeur, crèmerie, cave à vin et épicerie fine et dépôt de pain.

27 d'une copropriété sise [Adresse 10] composant un appartement et une cave.

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Champagne Alain X..., les Caves de Taissy, Axa assurances Iard et la CPAM de la Marne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (

mesures prises pour satisfaire aux dispositions de l'article R. 233-13-17 du code du travail, se borne à énoncer que le poids des bennes transportées sur les chariots élévateurs et leur positionnement, calées

(Worms), elle-même chargée des opérations de manutention par la société Compagnie générale maritime (le transporteur maritime) ; que, tandis qu'il avait été constaté à la sortie du conteneur des cales

limitatives, et qu'en intégrant leurs seuls enduits, la liste des parties privatives les excluait implicitement, la cour d'appel en a déduit que la cloison séparant le lot 9797 du couloir desservant les caves

[X] et à son épouse, Mme [T] [E], situé [Adresse 1] à [Localité 3], comprenant un appartement, une cave et un emplacement de voiture, a été saisi durant l'enquête. 4. M.

défaut d'étanchéité du conteneur constaté par les deux experts le 18 mars 2009 il était cohérent, selon le plan de chargement du navire faisant figurer le conteneur dans la rangée inférieure en fond de cale

de 34,717 tonnes ; que le chargement du navire s'est déroulé du 18 août au 27 août 1998 ; que le 26 août, un certain nombre de sacs ont été endommagés par la pluie alors qu'il se trouvaient dans les cales

pénétré par l'arrière de la propriété, visité les chais, le caveau, les bureaux en fracturant diverses portes et avaient dérobé de nombreuses bouteilles de vin et d'alcool dont des vins rares de la cave

. - ou à tout autre salarié - d'effectuer des opérations de maintenance dans de bonnes conditions de sécurité (D. 24) alors qu'il aurait fallu installer des chandelles, des cales ou le cric rouleur pouvant