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2 123 résultats pour « Bonnard Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f45

Appel

11 février 2004

11 février 2004

Y... né le 14 mars 1965 à TOULON (Var) de nationalité française , demeurant 578 chemin du col de Serre-83400 HYERES[* représenté par la SCP MAYNARD -SIMONI, avoués à la X..., assisté par Me Alain BOFFARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

615e0ddfc25a97f0381f5017

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

G] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 assistée de Me Michèle ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : A177 INTIMES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd99658516db78823cec3a4

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant : Me Chrystelle MARION de la SCP MARION LEROUX SIBILLOTTE ENGLISH, avocat au barreau de SAINT BRIEUC INTIMÉE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

628490b9498a54057d10303e

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

ESPAGNE) Représentée par Me Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART-DEVIERS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd8648e

Appel

3 octobre 2002

3 octobre 2002

Directeur Général domicilié en cette qualité au siège., Domaine de Blanche Laine - MERCUROL - 26601 TAIN L'HERMITAGE représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Monique BOCCARA-SOUTTER

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb23002316e0ca84905a

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Emilien FLEURUS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Audrey BRUIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant INTIMES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce7154830c

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/05801 APPELANT Monsieur [W] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Georges SIMOENS, avocat au barreau de LILLE, toque : 0175 INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859d0

Appel

20 septembre 2001

20 septembre 2001

INTIMEE CONCLUANT par la SCP DEBRAY/CHEMIN, avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd8827e

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

21 Chemin de la Sauvegarde - 69134 ECULLY représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Stéphane PERRIN, (SCP NGO-MIGUERES et Associés) du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db47

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

SOUTTER, avocat au barreau de PARIS INTIMES AU PRINCIPAL ET PROVOQUÉS S.C.P.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e6d3cdc6046d470caff3

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6968c968cdc6046d47617383

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69cdfb4ccdc6046d47d1dda8

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Selon ses dernières conclusions notifiées par la voie électronique le 20 mars 2023, l'intimé demande à la cour de : - recevoir M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69cdfb61cdc6046d47d1e53b

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Selon ses dernières conclusions notifiées par la voie électronique le 16 juillet 2024, l'intimée la SAS [1] sollicite de : - Dire et juger que le licenciement de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdbdd181a0e61bc507b511c

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

de PARIS section RG n° 13/12325 APPELANTE SA SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Bertrand OLLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0189 INTIME

Source officielle
CA

17e chambre

642e76118b510604f5bc2045

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Jugement rendu le 8 juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de MONTMORENCY Section : C N° RG : F 18/00405 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Noémie LE BOUARD

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6968c988cdc6046d476175a4

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DE [Localité 16] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

697afc96cdc6046d47104f4e

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

à titre incident : Madame [D] [W] née le 17 Février 1968 à [Localité 12] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Anne-Sophie CONRATTE, Avocat au Barreau de PARIS INTIMÉES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63e313ef607c90ab6706

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Les intimées soutiennent qu'un accord sur le prix existe dès lors que M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69d736a1cdc6046d479a7adb

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Selon ses dernières conclusions notifiées par la voie électronique le 14 janvier 2025, l'appelant et intimé à titre incident M.

Source officielle

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