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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d6479ba5988459c5a9b1
23 mars 1965
23 mars 1965
DE GRANDE PECHE ANGELUS II, LA SOCIETE DE QUIRATAIRES CONSTITUEE POUR L'EXPLOITATION DE CE NAVIRE ET LES MEMBRES DE CETTE SOCIETE, CONSIDERES COMME SOLIDAIREMENT RESPONSABLES ET AU NOMBRE DESQUELS SE TROUVAIENT
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d9a2c124f4fd8d671dc
24 avril 2025
24 avril 2025
SCP ANGEL-[D]-DUVAL Copie exécutoire le 24 avril 2025 à Me Assaya Me Deschryver FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 AVRIL 2025
Source officielleChambre 1-6
6364ba2ce405357f749ea4fe
27 octobre 2022
27 octobre 2022
de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE, et assistée par Me Julie SEGOND, avocat au barreau de MARSEILLE.
Source officielleRéférés Cabinet 4
65b1630bb9f94e984650c083
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Janvier 2024 Président :Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 15 Décembre 2023 GROSSE : Le 12 Janvier 2024 à Me DE ANGELIS
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52689
16 avril 2024
16 avril 2024
Si, comme le soutiennent les sociétés Angelo Meccoli et Cie et Meccoli Elec, des bulletins de salaire de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e5f1acc9f36f05b4431861
7 octobre 2025
7 octobre 2025
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE MISE EN ÉTAT sept Octobre deux mille vingt cinq APPELANTE : Association EHPAD ANGEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65166d02788aac83189e9f56
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Il s'ensuit que la demande de restitution formée par la SCP Angel-Hazane-Duval ès qualités, est fondée en son principe.
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
68f28af7e97b8c182995856d
15 juillet 2024
15 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 28 Octobre 2024 Président : Mme LEDERLIN, MTT Greffier : Madame DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 15 Juillet 2024
Source officiellesoc
6137225ecd580146773fc625
15 décembre 1994
15 décembre 1994
X... d'Angelo, demeurant à Saint-Chamond (Loire), ..., défendeur à la cassation ; à : - la Caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique
Source officielleREFERES 1ER PP
69614230cdc6046d47c4d2da
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ainsi, la SCP Angel-[X]-[J], ès qualité de liquidateur judiciaire de la société Patrimoine Innov demande de: - débouter M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69baf047cdc6046d471fa2a7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
NUMÉRO DE RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2025 000895 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41025016 JUGEMENT DU 23/01/2025 DEMANDEUR : OCEANE ET ANGELINE
Source officielle3ème chambre
DTA_2100730_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Mme B d'Angelo a été admise, à l'âge de 95 ans, dans l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Lamy-Delettrez-Gallois-Lallier.
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf6731cdc6046d4781a58d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre n° 722 057 460 (Maître [Q] [N], associé de la S.C.P. de ANGELIS – SEMIDEI – HABART MELKI – BARDON – SEGOND – DESMURE, membre de l'A.A.R.P.I
Source officielleChambre Civile
678028929c3ba90f51dc3da2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Denis WERQUIN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1813 DEFENDEUR Monsieur [D] [C], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Guillaume ANGELI
Source officiellesoc
613724f6cd58014677419d3a
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Il est entendu qu'un salarié repris ne peut percevoir chez le nouvel employeur, un revenu annuel de reprise calculé à la date du transfert qui serait inférieur, d'une part, au revenu de comparaison, d'autre
Source officiellecr
61372582cd5801467741e5d3
12 avril 1995
12 avril 1995
informé les parties que les débats évoquant ces faits de viol se feraient à huis clos ; qu'après que les portes de la salle d'audience ont été closes, le président a interrogé les accusés, Christophe Ancel
Source officiellecr
6137269bcd58014677426f61
23 mars 2005
23 mars 2005
l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 24 novembre 2003, qui, dans l'information suivie, notamment, contre lui du chef de diffusion de fausses informations et présentation de comptes annuels
Source officiellesoc
613722d2cd58014677401e49
23 avril 1997
23 avril 1997
journalière était calculée à partir de la moyenne quotidienne obtenue sur un mois de chiffre d'affaires" et qui énonce que cette modalité étant demeurée imprécise, il faudrait recourir à une moyenne annuelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00512
14 mai 2025
14 mai 2025
[C] totalise 760,15 heures annuelles" et que "son salaire a été lissé mensuellement et les bulletins de salaire totalisent une rémunération à hauteur de 904,04 heures, soit un nombre d'heures supérieures
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
642fb759cece1704f5747835
6 avril 2023
6 avril 2023
[W] [B] a été engagé par la société Angèle Concept, représentée par son président M.
Source officiellePage 75 sur 818