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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
65336b4cbb40ec8318f31d7f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Claude CRETON, président de chambre et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE , conseillère chargée du rapport.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01023
12 avril 2012
12 avril 2012
Alexandre, produite par le salarié lui-même, que si des fichiers avec des contenus d'ordre salarial « traînaient » de façon récurrente sur le réseau, ils étaient néanmoins assortis de mots de passe de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200917
12 juin 2008
12 juin 2008
ressources, le juge prend notamment en considération le patrimoine des époux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une cour d'appel a confirmé le jugement prononçant le divorce des époux Yves X... et Alexandrine
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
66fe358391b69e88a370ff27
2 octobre 2024
2 octobre 2024
MMA IARD [Adresse 2] [Localité 12] Représentant : Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481 S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
68130506e66d7f6b7b71ed75
29 avril 2025
29 avril 2025
J'ai vu à ce moment là que le tee-shirt de [J] était un peu déchiré au niveau du col. Il était un peu rouge au niveau de la tête.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdd66ce3fdb700fd61fb9fa
13 septembre 2018
13 septembre 2018
puisqu'il s'est à nouveau adressé aux époux C... au mois de septembre 2015 pour solliciter un prêt de 1 500 000 euros en offrant en garantie les parts sociales qu'il possédait au sein de la société Alexandre
Source officielleCour d'Appel
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16 janvier 2008
16 janvier 2008
(avocat au barreau de Nanterre) Monsieur Nicolas B... ... 92000 NANTERRE représenté par la SCP FIEVET-LAFON - No du dossier 260484 assisté de Me Alexandre A...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318698_20230810
10 août 2023
10 août 2023
l'arrêté du 24 février 2023 par lequel le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de l'a mis en demeure d'exécuter des mesures d'urgence dans le logement dont il est propriétaire, sis 15 passage Alexandrine
Source officielleRétention_recoursJLD
6875e1d91a3e620318518236
14 juillet 2025
14 juillet 2025
Mme [U] [J] [F] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [Y] [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
6698b071e6ed70c67f6449b3
16 juillet 2024
16 juillet 2024
N° RG 22/03188 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LP3J N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Alexandre ROUVIER la SELARL DENIAU
Source officielleRétention_recoursJLD
6974970dcdc6046d4788d4e5
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Il est l'objet d'une mesure d'éloignement en vigueur, telle que précitée, et qui fait obstacle à sa présence sur le sol français.
Source officielleRétention_recoursJLD
688c4d8429d40d57a3e5519b
31 juillet 2025
31 juillet 2025
d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet de l'HERAULT, régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [Z] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454621.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Un tel vaccin ne peut, en conséquence, être qualifié de médicament expérimental au sens de ce règlement. 9.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100558
29 septembre 2021
29 septembre 2021
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 29 SEPTEMBRE 2021 La société Alexander
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100683
11 juillet 2019
11 juillet 2019
Knaus Tabbert GmbH, constructeur du véhicule (le constructeur) qui, se fondant sur une clause attributive de compétence au profit des juridictions allemandes stipulée dans la convention la liant au vendeur
Source officiellecr
6079a8799ba5988459c4d65e
2 décembre 2003
2 décembre 2003
d'inscription à la chambre de commerce et d'industrie de Fribourg comme "Lebensberatung" depuis le 18 juin 1997, des publications sur les tradipraticiens guérisseurs et 27 attestations de clients allemands
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310403
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Z... à la seule demande de transfert de bail, fondée sur sa qualité de concubin de la locataire défunte, telle que visée dans les courriers de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88139
24 janvier 2006
24 janvier 2006
cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Madame Fabienne DOROY, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488159.20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 26 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00012
7 janvier 2026
7 janvier 2026
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 JANVIER 2026 La société CeramTec GmbH, société de droit allemand
Source officiellePage 75 sur 464