, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 mai 1993, n 92/166), que Mme Y... a conclu avec la société TV Expand un contrat lui conférant

Jean-Philippe Y... a conclu avec la société TV Expand un contrat lui conférant la qualité d'"agent Channel 5" pour la commercialisation de vidéocassettes, dont le renouvellement fréquent lui avait été

Yves Y... a conclu avec la société TV Expansion un contrat lui conférant la qualité d'"agent Channel 5" pour la commercialisation de vidéocassettes, dont le renouvellement fréquent lui avait été promis

Y... a conclu avec la société TV Expansion un contrat lui conférant la qualité d'"agent Channel 5" pour la commercialisation de vidéocassettes, dont le renouvellement fréquent lui avait été promis, et

Y... a conclu avec la société TV Expand un contrat lui conférant la qualité d'"agent Channel 5" pour la commercialisation de vidéocassettes, dont le renouvellement fréquent lui avait été promis, et a commandé

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 mai 1993, n 92/203), que Mme Y... a conclu avec la société VGD Channel 5 un contrat lui conférant

, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 mai 1993, n 92/230), que Mme Y... a conclu avec la société TV Expand un contrat lui conférant

Z... et Mme B... ne produisent aucun titre leur attribuant la propriété de ce chemin et leur conférant le droit de le clore à leur profit, qu'il résulte des documents produits et des constatations d'un

ordonnance ; Sur la recevabilité du pourvoi contestée par la défense : Attendu que l'ordonnance du premier président de la cour d'appel qui statue en référé en vertu des pouvoirs propres que lui confèrent

de sportswear ; Attendu que pour rejeter la créance, l'ordonnance retient que la déclaration de créance est assimilée à une demande en justice, que concernant la représentation, les dispositions conférant

de sportswear ; Attendu que pour rejeter la créance, l'ordonnance retient que la déclaration de créance est assimilée à une demande en justice, que concernant la représentation, les dispositions conférant

matériellement inexacts, ce qui exclut les appréciations et commentaires, même mensongers, pour ne retenir que l'attestation mensongère d'un fait matériel ; que le juge d'instruction a procédé à une confrontation

X... a toujours contesté les faits reprochés, il est néanmoins manifeste que ses déclarations ont fluctué sur la date de la « confrontation » initiée par Mme Anne-Catherine B...

. ; que le prévenu, au soutien de sa demande d'audition par la cour de Frédéric Y..., expose que ce dernier, malgré la mise en place d'une mesure de confrontation, est resté particulièrement silencieux

. ; que l'accusation portée contre cette dernière par Jean-Marie X..., qui fonde aujourd'hui l'essentiel de sa défense, n'est apparue qu'à l'issue de sa confrontation du 24 août 1999 avec Christiane A.

faits qui lui sont reprochés ; que la détention provisoire de la personne mise en examen est l'unique moyen d'éviter toute concertation frauduleuse avec les comparses, alors, par ailleurs, que des confrontations

de l'enfant et avait conclu à une exhibition ; qu'il affirmait n'avoir pas employé l'expression de "touche-pipi" et qualifiait "d'épouvantables" les conditions de la garde à vue ; que, lors de la confrontation

. ; "aux motifs, "qu'il apparaît que le juge d'instruction, dans son procès-verbal de confrontation du 2 avril 2003 entre Annie Y..., épouse Z..., Marcel X... et Elodie A..., a clôturé d'autorité son