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11 178 résultats pour « Rolin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2522711_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Rolin

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024364465

Admin. suprême

13 juillet 2011

13 juillet 2011

dont le siège est 116 rue Haxo à Paris (75019), la SAS OUI FM, dont le siège est 2 rue de la Roquette, passage du Cheval-Blanc à Paris (75011), la SARL RADIO NOVA, dont le siège est 127 avenue Ledru-Rollin

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21a72b5e5e648caf5b7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

IMMEUBLE [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la SARL ROLIN BAINSON CONFLUENCE C/ [D] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600114_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

que tous occupants de leur chef, de quitter sans délai le logement qu’ils occupent dans le centre d’accueil de demandeur d’asile (CADA), géré par l’association Altea Cabestan, situé au 5 rue Ledru Rollin

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2507192_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, M. Viain, premier conseiller, Mme Froc, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2523290_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2523607_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2523935_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2524215_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2524289_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300882_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, M. Viain, premier conseiller, Mme Froc, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301580_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Délibéré après l’audience du 27 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301830_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 24 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302001_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 24 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2302119_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201292_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 22 octobre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2417699_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162af1a9547460d26ddb6b8

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

GRENOBLE Maître [E] [W], ès qualité de Mandataire Judiciaire de Monsieur [M] [Adresse 3] [Localité 1] défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0c8ac25a97f0381f4a9e

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Représentée par Me SELMANE substituant Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0d28c25a97f0381f4c0d

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI substituée par Me PRESTAIL, avocats au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN

Source officielle

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