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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_22NT01344_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Cette convention a été homologuée en convention d'opération de revitalisation de territoire (ORT) par la préfète d'Ille-et-Vilaine le 25 octobre 2019.
Source officielle2ème chambre
DTA_2107016_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
descriptive indique que le projet d'aménagement prend place sur un terrain en friche, décrit dans la note de calcul hydraulique, également jointe au dossier, comme comportant une végétation dense composée d'orties
Source officielleChambre commerciale
66fce3e38d6ea26f688da77f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
En ce qui concerne les factures ORTlS évoquées par M. et Mme [B], elles ont été encaissées par M. [I].
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895db
18 avril 2024
18 avril 2024
premier numéro de sinistre du dossier qui a été généré par rapport à la date du certificat médical initial, qu'il s'agit d'une simple modification administrative du numéro de sinistre sur le logiciel ORPHE
Source officielle4ème Chambre civile
S.C.I. MSJc/S.A
679a913ae9a46d1f5a765f6e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
INDIGO SPACES N° 25/ Du 09 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 22/04390 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ORTW Grosse délivrée à expédition délivrée à la SCP ASSUS-JUTTNER
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501864_20250217
17 février 2025
17 février 2025
A lors de l'examen de sa demande de protection internationale, situé au 1, rue des limites, sur le territoire de la commune de Gonfreville-l'Orcher, dans le département de la Seine-Maritime, et il ressort
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61628871dafa129e399518d6
10 juillet 2013
10 juillet 2013
reprises par les premiers juges, a exactement rappelé le caractère exceptionnel des lieux quittés du fait de l'architecture symbolique et singulière de la Maison de la radio, emblème de la période de l'ORTF
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e3c
7 mai 2007
7 mai 2007
de kinésithérapie du 9 juin 1995 au 20 septembre 19963 770,25 Euros * frais d'orthophonie du 5 juin au 20 novembre 2000371,55 Euros * frais d'appareillage chaussures du 23 juin 1997674,13 Euros ortho-prothèse
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9474c
12 septembre 2019
12 septembre 2019
l'intervention au 4 février 2008, estimait le temps prévisible d'intervention à 3 années, et indiquait que le lieu d'intervention de Monsieur D... était fixé au siège de la société CORDONNIER, alors situé à Orchie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1207JUD000418008
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Lagundo (BZ) 241 457 271 422 Cour d’appel 8773/09 10/02/2009 FRUTTICOLTORI MEDIA VAL VENOSTA MIVO-ORTLER S.A.C. Laces 335 408 342 813 Cour d’appel 8775/09 10/02/2009 ESO S.A.C.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC003046696
29 juin 1999
29 juin 1999
Geschäftsfähigkeit ), physical and mental fitness ( körperliche und geistige Eignung ), trustworthiness ( Vertrauenswürdigkeit ), regular residence or place of professional activity ( gewöhnlicher Aufenthalt oder Ort
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9ba
17 juillet 2012
17 juillet 2012
charge n'est soumise à aucune condition d'âge, qu'elles soient effectuées avant, en cours ou postérieurement à un tel traitement ; qu'elle sont pour cette raison cotées différemment de l'orthodontie (ORT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f954fb5afe5adfff28944
18 octobre 2022
18 octobre 2022
légaux domiciliés en cette qualité audit siège[Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me MERCIER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0629DEC001288487
29 juin 1992
29 juin 1992
xa0; Schallschutzes, der Gesundheit und der Hygiene, des Umweltschutzes und der Zivilisation entsprechen und das Orts
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02592
4 décembre 2012
4 décembre 2012
Enfin, la Caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg avait informé d'une part la société Sociel et d'autre part son homologue allemand la Allgemeine Orts Krankenkasse de Baden-Baden que seul le
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b059
28 février 2008
28 février 2008
Il s' avère que malgré de mauvais renseignements commerciaux que vous a remis la société de renseignements ORT, vous avez de votre propre chef accepté de livrer les commandes de cette société MODEX DIFFUSION
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01345_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Cette convention a été homologuée en convention d'opération de revitalisation de territoire (ORT) par la préfète d'Ille-et-Vilaine le 25 octobre 2019.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01002_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
mise en place pour permettre la requalification du centre-ville de cette commune, lequel a été classé en quartier prioritaire de la ville et une convention d'opération de revitalisation de territoire (ORT
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-187161
27 septembre 2018
27 septembre 2018
the applicant requested for the examination too late and out of fear did not point at the resting injuries. 06/12/2007 Medical expert examination N10096 Bruising on the nose and left cheek. 19/05/2008 ORCh
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68de07211bc19e7640ea3e97
1 octobre 2025
1 octobre 2025
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 22/06570 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ORDH [K] C/ S.A.S.U. FRANCE MESSAGERIE S.E.L.A.F.A. MJA S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 74 sur 81