la période qualifiée de " critique " ne se limite pas à la seule période de nidification et de reproduction mais s'inscrit dans une période plus étendue qui comprend l'installation, la ponte et le nourrissage

B, qui a apporté des précisions sur ses attaches familiales en France et en Tunisie et la relation sentimentale entretenue avec sa compagne, en particulier le projet de mariage qu'ils nourrissent.

S’agissant de son préjudice sanitaire, elle expose avoir vécu dans un logement insalubre avec son nourrisson et “souffrir nécessairement” d’un préjudice sanitaire et produit afin d’en justifier un certificat

.) / f) Les milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales telles que les herbiers, les frayères, les nourrisseries et les gisements naturels de coquillages vivants (...

intérieurs d'une superficie supérieure à 1 000 hectares ; ( ...) f) Les milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales telles que les herbiers, les frayères, les nourrisseries

FRANCE (Requête n o 57035/18)     ARRÊT Art 3 (matériel) • Traitement inhumain et dégradant • Rétention administrative dans un centre inadapté durant onze jours d’un nourrisson de quatre mois

A.Z. garda le nourrisson en interdisant à la requérante tous contacts avec celui-ci. 8.

Si l'éventualité d'une nouvelle évaluation sur le couple et le nourrisson dans le cadre d'un centre d'accueil n'était pas écartée, une telle option n'était pas possible à ce stade, vu le caractère limité

de Rennes statua sur l’appel interjeté par le procureur de la République en vue de l’annulation de l’ordonnance de libération du juge des libertés et de la détention concernant une famille avec un nourrisson

Il doit être réparé sur la base de 900€ par mois, eu égard à la nature des troubles et de la gêne subie, chez un nourrisson dans les suites immédiates de sa naissance, soit la somme de 330€ au titre du

ailleurs que le 30 novembre 2017, Mme [X] a été confrontée à une situation familiale délicate dans la mesure où sa petite fille qu'elle avait gardée dans l'après-midi, a présenté une mort subite du nourrisson

Une péridurale a été posée à 22h et le médecin a procédé à l'extraction du nourrisson à l'aide d'une ventouse. [US] est né à 0h15, en état de mort apparente. Il pesait 3.580 grammes.

ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE « Le couple parental s'est séparé très rapidement après la naissance de X... dans un contexte de discordance importante de leur vision de l'éducation d'un nourrisson

U... au moment de la séparation; qu'à l'instar de V..., elle s'est occupé de H... lorsqu'il était nourrisson, qu'elle a partagé sa vie quotidienne et qu'à la suite de la séparation avec Mme P...

Il ressort du rapport d'identification dactyloscopique que pendant la durée de son mariage et alors que sa fille était nourrisson, M.

dans la conjugaison de deux facteurs : la très grande prématurité, facteur d'immaturité de la paroi digestive, avec une fragilité extrême et un risque majeur de nécrose, et le déficit immunitaire du nourrisson

En février 1944, le groupe de partisans de Tchougounov – comprenant neuf hommes, deux femmes et un nourrisson – s’était réfugié dans la grange de Krupniks.

floraison (OPE 021) - Au jour du contrôle, il est constaté que les parcelles de vignes ne sont pas taillées, alors que le stade phénologique observé sur la commune de Le Breuil est le stade 27 soit ' Nouaison