Lucien Y..., domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

constituant le domicile familial ... à Bavans et d'avoir fixé la prestation compensatoire due à l'épouse en lui octroyant un droit viager d'usufruit sur la part de l'immeuble appartenant à Monsieur Lucien

#Lucien Ortscheit GmbH gegen Eurim-Pharm Arzneimittel GmbH.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Landgericht Saarbrücken - Deutschland.

Marino, partie civile, contre un arrêt de la cour d'assises de SEINE-ET-MARNE, en date du 24 juin 1987, qui, pour assassinat, a condamné Lucienne Y... à 5 ans d'emprisonnement dont 4 ans avec sursis,

Lucien Kalkowski et Mme Thérèse Kalkowski et tendant à l'annulation de la décision en date du 29 juin 1977 par laquelle le receveur des postes et télécommunications de Denain a refusé tout remboursement

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Lucien et Jean-Claude X... en date du 20 juillet 1989 contre le jugement n° 85 331 du 11 avril 1989 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg n'a que partiellement fait droit à leur demande tendant

Lucien ARRET sur REQUETE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION A R R E T n 205 La chambre de l'instruction de BASTIA réunie en chambre du conseil à l'audience du 5 Juin 2002 a prononcé

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Lucien Z..., demeurant à Malaz, 38500 Saint-Cassien, en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1994 par la cour d'appel de Bourges (audience solennelle), au profit de la société des Automobiles Peugeot

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2025, Mme C B épouse A, représentée par Me Lujien, demande à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article