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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911c6

Appel

26 février 2014

26 février 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cccabd3db21cbdd91468

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91884

Appel

25 juin 2014

25 juin 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92296

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92298

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92383

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

PORTICCIO défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdbbcdc6046d478970a3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

3] [Localité 5] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocats plaidants Me Jean-Pierre PICCA et Hélène LUCIANI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdbfcdc6046d478970f1

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

3] [Localité 5] Représentée par Me Audrey [Q] de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocats plaidants Me Jean-Pierre PICCA et Me Hélène LUCIANI

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f0413fcdc6046d47ccaa65

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Il ressort de l'examen de l'acte d'engagement conclu le 17 mai 2019 entre la société Promocine ,maître de l'ouvrage et les sociétés GTNC, Luciani, Nouvelle Fondacal, Catelec, Intec, et la société Plombeire

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdbba58b1000f9971254852

Appel

5 février 2019

5 février 2019

La société anonyme HLM LE TOIT FAMILIAL, devenue CITE NOUVELLE, SA, prise en la personne de ses dirigeants légaux en exercice audit siège [...] 42029 SAINT ETIENNE Représentée par la SELARL LUCCHIARI

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01432_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 14 avril 2021, le 16 novembre 2021 et le 7 janvier 2022, la SARL Van Thiel Gérance France, représentée par Me Luciani, demande

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202797_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 octobre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Sport MG, représentée par Me Luciani, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162603a8672d229b881639b

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

liquidateur judiciaire de la SARL AMBRE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant, non représenté CGEA DE [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître LUCCHESI-LANNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da19

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

42630 PRADINES représenté par Me Sonia MECHERI, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL BOWLING ESPACE LOISIRS 578 avenue Charles de Gaulle 42153 RIORGES représentée par Me Pierre Yves LUCCHIARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92571

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

barreau de DRAGUIGNAN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9262b

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

FURIANI défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92632

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92636

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9263e

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa5

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 février 2016, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle