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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2204957_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2324277_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Haddad, représentant Mme B.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2329777_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - les observations de Me Sangue, représentant M. A, assisté de M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2406894_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Wantou pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2427910_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Djemaoun pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2430755_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2433175_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2418754_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public, et les observations de M. A....
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2423569_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2219969_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2223761_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1-5
5fdbd7a6d57469b6a905f56b
24 janvier 2019
24 janvier 2019
APPELANTS Monsieur [M] [L] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Pierre-Vincent LAMBERT, avocat au barreau de NICE, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402d
1 juin 2018
1 juin 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me DidierNAKACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1087 SCP DROUAULT - DE BRAQUILANGES - LAMBERT - C... - MARCHAY SCP DROUAULT DE BRAQUILANGES LAMBERT C
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c50574
6 octobre 1982
6 octobre 1982
ET L. 470 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE LE 6 FEVRIER 1975, AMAR, PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE FORIEX, QUI EFFECTUAIT UN VOYAGE D'AFFAIRES DANS LA VOITURE CONDUITE PAR LAMBRET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01529
23 septembre 2015
23 septembre 2015
28.584, R 13-28.586 à W 13-28.614, Z 13-28.617 à C 13-28.620, E 13-28.622 et H 13-28.624 à B 13-28.642 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Lyon, 31 octobre 2013), que des salariés de la société Lamberet
Source officielle4ème chambre commerciale
69736bfdcdc6046d476a3e24
16 janvier 2026
16 janvier 2026
LAMBERTIN S.A. LIXXBAIL S.A.S. ISOTECH S.A.S.
Source officielleVENTES
67eeefebb848dd6814c64c4e
2 avril 2025
2 avril 2025
lors de l'audience, ET : Monsieur [C], [B] [T], de nationalité française, né le [Date naissance 7] 1973 à [Localité 17] (21), demeurant [Adresse 6], Débiteur saisi, représenté par Maître Simon LAMBERT
Source officielle4e chambre civile
68fb978211af6ba0065f3e9e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE, substituée à l'audience par Maitre Auche Christine, avocate au barreau de Montpellier Madame [B] [P] épouse [C] née le 06 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc0
28 février 2017
28 février 2017
représentée par Me Valérie LAMBERT de la SELARL VALERIE LAMBERT, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant assistée de Me Eglantine ROUGIER, avocat au barreau de CARCASSONNE substituant Me Valérie
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007988107
16 novembre 1998
16 novembre 1998
compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Cholet, La Tessouale, Trémentines, Jallais, La Chapelle-Rousselin, Saint-Georges-des-Gardes, Chemillé, Valanjou, Chanzeaux, Rablay-sur-Layon, Saint-Lambert-du-Lattay
Source officiellePage 74 sur 670