Marc Z..., Daniel et Jacob Y... à Neuilly-sur-Seine (92) en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Cashtex, Mi international, LMC diffusion, HD bijoux et Paul X... au titre de l'impôt

portés cautions solidaires, pour 110 000 francs en principal, plus les intérêts, accessoires et frais, du remboursement d'un prêt consenti par la Banque Régionale d'Escompte et de Dépôts (BRED) aux époux Jacob

(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile section B), au profit de : 1 ) Lord John Jacob Astor B...

Julien Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. La rapporteure, A. A Le président, E. Souteyrand La greffière, M-A.

Julien Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2025. La rapporteure, A. Bayada Le président, E.

Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025. Le président-rapporteur, E. Souteyrand L'assesseure la plus ancienne, A.

  Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54) Beverley Jacobs (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 54 21)   La Cour

Par un mémoire enregistré le 28 octobre 2020, la préfète du Val-de-Marne a informé le tribunal du relogement de Mme A, à compter du 21 juillet 2020, dans un logement, situé 2, square Max Jacob à Orly (

Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15)   Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54)   Beverley Jacobs (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 54 21)  

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application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Avril 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur [S] JACOB

    On 6 September 1978 the first applicant and Jakob Bachmayer, the second applicant's legal predecessor, requested this exchange. 7.

DBVK-V-B7F-PFCX Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 SEPTEMBRE 2021 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE MONTPELLIER APPELANTE : SCI LA QUENOTTE 11 rue des Améthystes 34830 JACOU

attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, qu'aucun des éléments retenus par les juges du second degré n'impliquait la substitution d'une nouvelle dette à la dette que les époux Jabob

Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1998 par la cour d'appel de Montpellier, au profit de la société La Foir'Fouille, société anonyme, dont le siège est Route de Jacou

Son lieu de résidence étant situé à Jacou dans le département de l'Hérault, il y a lieu de renvoyer le dossier susvisé au tribunal administratif de Montpellier.

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 mars 2024, l'office public de l'habitat de la métropole de Lyon et la société mutuelle d'assurance des collectivités locales, représentés par Me Jakob

Il résulte de l'instruction que le requérant possède treize biens immobiliers à usage d'habitation situés à Jacou (Hérault), qu'il donne en location.

96                                    Roger Jacob