mouvements de va-et-vient sans toutefois éjaculer ; que les parents de Céline avaient eu connaissance des faits après que celle-ci se fut confiée à une amie, laquelle lui avait conseillé de le répéter à ses frères

stupéfiants, coupable de complicité du délit de transport de stupéfiants, coupable enfin de circulation sans titre des marchandises soumises à justification d'origine ; "aux motifs que l'intention des frères

attaqué (Lyon, 19 décembre 2002) d'avoir déclaré recevable la demande en rescision du partage pour lésion présentée par voie de conclusions notifiées le 13 avril 1995 par Mme Françoise X... et leur frère

l'espèce, il est constant que Mme Colette Z... a acquis la propriété non pas d'une portion de fonds, à la suite d'un partage de celui-ci, mais de l'intégralité de l'un des fonds appartenant à son frère

ordonné la mise en accusation de René X... du chef de viols sur mineure de 15 ans, et l'a renvoyé devant une cour d'assises de ce chef ; "aux motifs que les accusations de Nadiège à l'égard de son frère

André X... partageait avec son frère était de "3 hectares 81 ares 79 centiares" de sorte qu'avant le partage M.

deuxième moyen, il est reproché à l'arrêt d'avoir statué comme il a fait, alors qu'en s'abstenant de répondre aux conclusions dans lesquelles étaient relatés des faits -agressions renouvelées émanant du frère

n'avait pas fait preuve d'une hâte excessive, se borner à constater qu'elle avait quitté les lieux seulement trois ans après le congé, sans répondre aux conclusions de Mme X... faisant valoir que son frère

Joseph X..., leur frère, encore fallait-il que les coïndivisaires aient entendu mettre les terres à la disposition de M.

Frères d'un côté, et de M.

Daniel X... a saisi le président du conseil national de l'ordre des médecins d'une plainte dirigée contre son frère, M.

Frères, dont le siège social est ... à Cran Gevrier (Haute-Savoie), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

[C] FRERES [Adresse 3] [Localité 12] Monsieur [W] [C] [Adresse 2] [Localité 17] Madame [R] [C] épouse [V] [Adresse 6] [Localité 11] Madame [P] [A] [Adresse 5] [Localité 18] / USA représentés par Me

Z..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Hénin frères, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M.

A..., née le [...] , est décédée le 13 avril 2014, laissant pour lui succéder son frère, M.

Jean X... et Daniel X... ont assigné leurs frères et soeur en partage des successions de leurs parents ; que Daniel X... étant décédé en cours d'instance, ses héritiers, Mme Jacqueline Y..., MM.

(Versailles, 17 novembre 1995) et les productions, que les époux Z... se plaignant de nuisances résultant de l'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur de bâtiment par la société X... frères

X... a été engagé en qualité de comptable par la société Guérin frères, puis promu responsable commercial export ; qu'à la suite de sa mise en redressement judiciaire le 24 avril 1991, la société Guérin