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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 03

66d8a19d31dc191d02361710

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a1a031dc191d023617a6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701281e733ee26982dd5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5], [Localité 3] non représentés COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66390793d94801f110a4651e

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[K] [C] [W] [Adresse 1] [Localité 2] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Emmanuelle WACONGNE Greffier : Marina GARCIA  Audience Publique du : 04 Avril 2024 LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

688d9cc0a7cb93066e443950

Appel

1 août 2025

1 août 2025

D'APPEL DE RENNES N° 25/160 N° RG 25/00546 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBTX JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Anne-Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

688d9cc9a7cb93066e443958

Appel

1 août 2025

1 août 2025

D'APPEL DE RENNES N° 25/157 N° RG 25/00542 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBTB JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Anne-Emmanuelle

Source officielle
TJ

JAF

67ec59cddd062d9f810e9c46

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Avril 2025, DEMANDEUR Monsieur [U] [S] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 11] (ALGERIE) Chez Monsieur [Z] [G], [Adresse 5], [Adresse 10] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908edb9b4b0b8d25008d2e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TJ

Service des référés

661041a4c9ea95b316fe1d83

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

352J-W-B7I-C36W5 FMN° : Assignation du : 14 Février 2024 N° Init : 23/56150 [1] [1] 1 Copie expert+ 4 Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2024 par Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

659e4a555537980008847419

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ALLEO Anciennement dénommée SAS 1913 [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Emmanuelle BOMPARD de la SELEURL SELURL Emmanuelle BOMPARD, avocat au barreau de PARIS NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6031fb987f2f1533e7dd76e1

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M. Gilles Malfre, conseiller M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdca60fe51d110a4c2d9ee4

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

naissance 2] 1950 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Vincent Bué, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 22 janvier 2018 tenue par Emmanuelle

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008067766

Admin. suprême

25 avril 2001

25 avril 2001

Emmanuel Y... demeurant chez M. Joseph X..., ... ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459154.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459155.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459848.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459066.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459067.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459642.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466520.20230616

Admin. suprême

16 juin 2023

16 juin 2023

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 juin 2023. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

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