des horaires qu'il a réellement accomplis ; qu'en déboutant le salarié de sa demande en paiement d'heures supplémentaires motifs pris qu'il ne démontrait pas avoir eu pour consigne de positionner son disque

réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'en vertu d'une clause d'une donation-partage en date du 17 septembre 1846, une parcelle de terre sise sur le territoire de la commune de Diou

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Françoise Z..., demeurant rue de la Boise à Diou

de l'arrêt attaqué qu'au mois de septembre 1984 des contrôleurs des transports terrestres se sont rendus au siège de l'entreprise T. pour procéder à un contrôle sur pièces et qu'ils ont analysé des disques

constitutifs et accessoires de ces appareils, matériels et fournitures ; 3° ... tous appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image, à l'exception des simples récepteurs de télévision ; disques

Y..., informé du nombre d'heures supplémentaires qu'il effectuait puisqu'il possédait la photocopie des disques de route, n'a jamais contesté depuis huit ans son salaire ; que cette situation était connue

JUNIOR SARL, identifiée sous le n° 450 353 008 RCS BORDEAUX (2003 B 2356), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité d'achat vente d'articles de librairie et papeterie jouets disques

, réalisation, exploitation, acquisition, distribution, édition, vente, diffusion, exploitation en gros, demigros et détail de vidéos, vidéogrammes, vidéocassettes, vidéodisques, cassettes, bandes, disques

de Bordeaux, statuant par une ordonnance contradictoire, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, et susceptible d’appel Vu les articles 145 et 149 du code de procédure civile, DITque

attestations à l'appui, qu'il avait été affecté, pendant de longues périodes, à des travaux de maçonnerie et que la durée de cette prestation de travail n'était susceptible d'être prise en compte ni par les disques

du rachis lombaire du 3 avril 2000 en retenant que celui-ci " ne révèle qu'une simple modification du signal L5-S1 de type dégénératif, une discrète réaction cicatricielle à la face postérieure du disque

En l'espèce, l'employeur n'a pas payé l'intégralité des heures supplémentaires, alors qu'il disposait des disques contrôlographes, ce qui lui permettait de connaître précisément le nombre d'heures effectuées

réponse de la société BERNARD KRONE FRANCE, en date du 10 mai 2006, sollicitant le débouté de la demande incidente ; MOTIFS DE LA DECISION Attendu que le litige principal concerne un problème de disques

. et de l'AVOIR débouté de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QU'il ressort des pièces versées aux débats aux nombre desquelles les planning de service du salarié pour le 7 novembre 2006, le disque

X..., qui est producteur de musique et qui exploite un magasin de disques à Fort-de-France, faisant valoir qu'il avait conclu un contrat d'exclusivité avec M.

X..., administrateur de la société Technique électronique disques dépannage (la société TEDD) depuis le 27 novembre 2003, a été engagé postérieurement à cette date, en qualité de cadre de vente, par la

manutention, le stockage, le tri puis le déplacement vers la France de divers matériels informatiques ; que la société ECS ayant signalé que manquaient au premier envoi douze cartons contenant des disques

L'ARRET ATTAQUE (PARIS 1979), BERTANI, CONSTRUCTEUR DE PIECES POUR MACHINES-OUTILS A DEPOSE LE 9 JUILLET 1971, AU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PARIS SOUS LE NUMERO 70-001, UN MODELE DE VOLANT CONSTITUE D'UN DISQUE