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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3c
8 novembre 2011
8 novembre 2011
société qu'il dirigeait, ainsi qu'il était stipulé, il lui a permis de souscrire en son nom personnel une assurance vie, sans qu'il soit possible de discerner l'intérêt que cette façon, pour le moins curieuse
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ce
18 novembre 2016
18 novembre 2016
signature, que son placement sous sauvegarde de justice quelques jours avant la vente n'a pas été porté à la connaissance du notaire à qui une adresse inexacte a été indiquée, qu'il est pour le moins curieux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301427
25 novembre 2014
25 novembre 2014
d'effectuer un signalement ou d'entamer une procédure en vue de la protection de Madame X... au titre du droit des incapables majeurs ; que le Tribunal retient d'ailleurs que par une circonstance curieuse
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201170
9 juillet 2015
9 juillet 2015
pas le montant de ses revenus retenus par la CARSAT pour justifier la suspension de son allocation supplémentaire ; qu'enfin, .il y a lieu d'observer que celui-ci fait intentionnellement (ou non) un curieux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00399
29 avril 2014
29 avril 2014
particulière une délégation pour passer une commande ; que la Société BRANDALLEY n'était pas autorisée à s'abstenir de vérifier le pouvoir d'engagement de la personne avec qui elle traitait ; qu'il est curieux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100592
1 juin 2011
1 juin 2011
points des précisions déterminantes, des attestations ou des témoignages susceptibles de prouver la réalité de l'identité qu'il revendique ; ainsi que le relève par ailleurs le Ministère Public, il est curieux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300435
9 avril 2013
9 avril 2013
différentes expertises techniques ou administratives concluent à la compatibilité du site après travaux selon préconisations avec l'exercice de l'activité contractuelle du preneur ; au surplus il est curieux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01762
16 septembre 2009
16 septembre 2009
En effet elle ne s'est pas trop manifestée ni défendue, elle n'a même pas été curieuse quant aux circonstances de ce vol. De plus je sais que cette dame a des problèmes d'argent.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00397_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
, et, au titre de l'unité certificative " Evaluation de la formation en milieu professionnel " (U31), la moyenne de 10/20, assortie de l'appréciation : " Moyenne calculée par contrôle continu B est curieux
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-119191
3 avril 2013
3 avril 2013
It is curious that even after the delivery of the sentence, the Governor persisted for a long time and refused to remove the official who had tainted the reputation.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300290_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
intempestif du traitement ; -la SHAM lui proposait une indemnisation de ses préjudices à hauteur de 7240 €, somme bien en deçà des barèmes d'indemnisation habituelle en pareil matière ; -il est curieux
Source officielleChambre A - Civile
64af98cd049d5c05db1730e4
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Toutefois, cette autre variété de champignon lignivore engendre, à l'instar de la mérule et même si son développement est moins spectaculaire, une pourriture cubique des bois infestés en détruisant leur
Source officielle1ère Chambre
67061e5efde28ee4207113aa
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il indique que les formes cubiques et brunes des morceaux de bois délités sont caractéristiques de la présence et du développement de champignons lignivores, et précise qu'elles résultent de la dégradation
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fdc601f083189914f6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
également du cobalt s'agissant de plaquettes composées de carbure de tungstène, des plaquettes PCD (Poly cristallin diamant) ou des plaquettes PCBN qui sont composées de polycristallin de nitrure de bord cubique
Source officielle1ère chambre civile B
6033cfc14bc3cc81e0af3d5a
28 mars 2017
28 mars 2017
L'expert judiciaire, après avoir constaté que les soupiraux avaient été bouchés avec des plaques de polystyrène, que le plancher en plafond de la cave du lot n° 10 était atteint de pourriture cubique et
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2209907_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La tête est large et massive, avec un crâne et un museau de forme plus ou moins cubique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202798_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
par ailleurs, des pièces composant le dossier de demande de permis de construire, notamment de la notice architecturale, que l'opération en cause consiste en la construction d'un garage indépendant cubique
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00068
27 janvier 2009
27 janvier 2009
277 406 1 B et où, même associée au même nombre d'éléments identiques, elle ne pourrait produire un effet d'ensemble similaire à celui du modèle en raison de la différence de forme des deux modèles, cubique
Source officielle2ème chambre
DTA_2200529_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
l'instruction et en particulier du rapport d'expertise en date du 18 février 2021 produit par les requérants, qu'ils ont notamment consisté, au rez-de-chaussée, en l'ajout de deux petits bureaux de forme cubique
Source officielle2ème chambre
DTA_2200531_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
l'instruction et en particulier du rapport d'expertise en date du 18 février 2021 produit par les requérants, qu'ils ont notamment consisté, au rez-de-chaussée, en l'ajout de deux petits bureaux de forme cubique
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