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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02201
23 août 2017
23 août 2017
l'agresseur était un homme torse nu et encore que Mme E..., autre témoin, avait vu Mme C... tenant le marteau dans sa main droite couverte de sang suivie de ce qu'elle avait pris pour un jeune homme, cheveux
Source officielleChambre 1-6
A.S. TUV RHEINLAND FRANCE en date du 26 mars 2026, appelantec/HDI GLOBAL SE
69cf6a53cdc6046d47f4a6c4
2 avril 2026
2 avril 2026
actions simplifiées, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 324 370 980, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 1-6
A.S. TUV RHEINLAND FRANCE en date du 26 mars 2026, appelantec/HDI GLOBAL SE
69cf6a58cdc6046d47f4a754
2 avril 2026
2 avril 2026
actions simplifiées, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 324 370 980, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 1-6
A.S. TUV RHEINLAND FRANCE en date du 26 mars 2026, appelantec/HDI GLOBAL SE
69cf6a5fcdc6046d47f4a806
2 avril 2026
2 avril 2026
actions simplifiées, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 324 370 980, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 1-2
66fe354591b69e88a370fb85
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[R] [Y] Représentant : Me Romain CHAREUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ M.
Source officielleciv2
60794b7e9ba5988459c434a8
10 juillet 1985
10 juillet 1985
APPLICATION DE CETTE LOI ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (COMAR, 8 DECEMBRE 1983) ET LES PRODUCTIONS, QUE DIVERS VITICULTEURS DE WISSEMBOURG, SE PLAIGNANT DE DEGATS CAUSES PAR DES CHEVREUILS
Source officielleciv1
607943299ba5988459c41284
30 octobre 1973
30 octobre 1973
GESTION POUR LE COMPTE DE LA SUCCESSION, A RECLAME AUX HERITIERS LA SOMME DE 150 000 FRANCS EN PAIEMENT DE SES SERVICES ; QUE LA COUR D'APPEL A VU DANS LE CONTENU D'UNE LETTRE QU'IL AVAIT ADRESSEE A CHARUEL
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418e3
9 octobre 1974
9 octobre 1974
ET VAN Y..., PROPRIETAIRES, ONT, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 18 AVRIL 1960, CONSENTI A ROGER X..., ENTREPRENEUR DE CHAUFFAGE CENTRAL ET D'INSTALLATIONS SANITAIRES, ETABLI ..., A SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE
Source officiellesoc
61372111cd580146773f0b68
13 décembre 1989
13 décembre 1989
E..., embauché le 1er septembre 1977 en qualité de directeur administratif et financier par la société CP Clare Electronique, ayant son siège social à Chevreuse en France et son exploitation à Proville-Cambrai
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2302290_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
le territoire départemental : - la liste des élevages de sangliers dont les animaux sont destinés à la consommation et/ou à être relâchés ; - la liste des élevages de daims, de biches et de chevreuils
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2302780_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
communication de documents administratifs, en l'occurrence : - la liste des élevages de sangliers destinés à la consommation et/ou à être relâchés, - la liste des élevages de daims, de biches et de chevreuils
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301717_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
sur le territoire départemental : - la liste des élevages de sangliers dont les animaux sont destinés à la consommation et/ou à être relâchés ; - la liste des élevages de daims, de biches et de chevreuils
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509284_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 4 mars 2026, les Hospices civils de Lyon, représentés par l’AARPI ACLH Avocats (Me Chereau), concluent au rejet de la requête et demandent que la somme de 3 000
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509796_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 4 mars 2026, les Hospices civils de Lyon, représentés par l’AARPI ACLH Avocats (Me Chereau), concluent au rejet de la requête et demandent que la somme de 3 000
Source officielle5ème chambre
DTA_2206522_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 26 août 2022, 10 février 2023 et 26 mai 2023, l'Union des amis du parc naturel régional de la haute vallée de Chevreuse et
Source officielle4e Chambre A
615e0d89c25a97f0381f4dcc
15 mai 2014
15 mai 2014
5] 1931 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉS LA SCI [Localité
Source officielleChambre 3-1
642fb57ecece1704f5747396
6 avril 2023
6 avril 2023
AERO CONSEILS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Romain CHERFILS Me Renaud PALACCI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise
Source officielleChambre 3-1
642fb584cece1704f574739a
6 avril 2023
6 avril 2023
AERO CONSEILS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Romain CHERFILS Me Renaud PALACCI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise
Source officielleChambre 1-8
5fd995346d6e8786e0c66931
9 janvier 2020
9 janvier 2020
T] [O] [M] Épouse [N] SAS SOCIETE PROVENCALE DE GERANCE CINEMATOGRAPHIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0f
4 avril 2008
4 avril 2008
BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, Plaidant par Maître Michel ROUX, avocat au barreau de GRASSE S. C. I.
Source officiellePage 74 sur 280