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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895cd
14 août 2007
14 août 2007
AUX EPIS DE CHAMPAGNE C / Jack X...
Source officielle3ème chambre
DTA_2501469_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
décision par laquelle l'université de Reims Champagne-Ardenne a rejeté son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre à l'université de Reims Champagne-Ardenne de réexaminer sa demande à compter de la notification
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03809_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Les chasses de Champagne a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de prononcer la décharge des cotisations
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051858134
26 juin 2025
26 juin 2025
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 MARS 2006 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CLASSIFICATIONS ET REMUNERATIONS - Personnel en continu de Champblain hors
Source officielleChambre 1 A
66274ef3c1c6ed00087b3ccd
17 avril 2024
17 avril 2024
La SA Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne s'est constituée intimée le 20 septembre 2022.
Source officielleChambre 1 A
6628a174b2cb67000826a4f3
17 avril 2024
17 avril 2024
Par acte introductif déposé le 22 novembre 2017, la SA Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne a fait citer M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201954_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2022, la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole demande au juge des référés, statuant au titre de l'article L. 521
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60598
14 avril 2022
14 avril 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : D 21-24.030 Demandeur(s) : la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60647
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [W] Pourvoi n° : Z 22-22.995 Demandeur(s) : la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60284
7 mars 2024
7 mars 2024
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 23-20.460 Demandeur(s) : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Champagne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61384
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 23-19.115 Demandeur(s) : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Champagne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61544
30 novembre 2023
30 novembre 2023
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 23-19.114 Demandeur(s) : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Champagne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61594
29 septembre 2022
29 septembre 2022
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 22-15.729 Demandeur(s) : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Champagne-Ardenne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61710
13 octobre 2022
13 octobre 2022
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 22-17.920 Demandeur(s) : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Champagne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61941
24 novembre 2022
24 novembre 2022
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 22-19.588 Demandeur(s) : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Champagne-Ardenne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61940
24 novembre 2022
24 novembre 2022
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-19.587 Demandeur(s) : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Champagne-Ardenne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61610
19 décembre 2024
19 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 24-16.306 Demandeur(s) : la Banque populaire Alsace Lorraine Champagne Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00414_20240213
13 février 2024
13 février 2024
M. et Mme C ont alors demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler cette décision du 19 mars 2019.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102904_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne la condamnation de la commune de Châlons-en-Champagne à lui verser
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02805_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association Les chasses de Champagne a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne la décharge, en droits et pénalités
Source officiellePage 74 sur 1111