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2 476 résultats pour « Bruno ALART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356a91b69e88a370fd91

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.

Source officielle

Page 74 sur 124

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300732

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

T... : Il était chargé d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre (pièce T... n°1) allant de l'avant3 projet jusqu'à la réception de l'ouvrage.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd983f259a53973564158dd

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Frédéric STICKER, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6968eaa0cdc6046d4765628b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

- signé par Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par Mme Elisabeth Verbeke, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b08b3bcaf505db69681d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Vous utilisez deux caméras pour une seule hôtesse qui ne présente aucun risque puisqu'allant prendre son poste.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63119d8c6f0d304f138e5e3e

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Sarah DJABLI, Greffier placé. DÉBATS : A l'audience publique du 11 mai 2022, M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafebccdc6046d47578f38

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Alice MARION, Greffière. DÉBATS : A l'audience publique du 29 janvier 2026, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200969

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

C... de ne pas avoir alerté M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6031dbea7f0c83afcfc3df4b

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 63B 1ère chambre 1ère section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 15 JUIN 2018 N° RG 16/05912 AFFAIRE : Bruno O...

Source officielle
CA

17e Chambre

61633c127eadebb7307d1f0a

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

Rôle N° 08/04647 [Y] [N] C/ Sarl TACAVL Grosse délivrée le : à : Me Jean-Jérôme MONDOLONI, avocat au barreau de NICE Me Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63bfb2fd5e2fbe7c9004376a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

La salariée verse encore aux débats un courrier de la CFDT adressé à MAVIFLEX le 22 mai 2012, qui dit avoir été alertée par Mme [Z] de sa longue maladie et son mal être au travail.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a1cb86fa851c25cc91

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente Nabila BOUCHENTOUF, conseillère Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 21

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f117

Appel

22 février 2012

22 février 2012

l'appartement de Paris ne convenait pas à l'hébergement de sa famille, ne faisant aucune allusion à la nécessité de porter assistance à ses parents, particulièrement à sa mère ; Attendu que son époux Bruno

Source officielle
CA

Chambre Civile

62c52989a2c4236379079a4b

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Zone Artisanale Euro Val de Loire - Route des Champs de Fossé 41330 FOSSE ayant pour avocat Me Bruno

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22aae9b3c8605deec20ca

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Octobre 2019 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal de Grande Instance de RENNES Références : 15/01291 **** APPELANTE : SAS [E] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17a6a1876057df5d53c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

ENEDIS N° SIRET : 444 608 442 TOUR EDF 34 place des Corolles 92400 COURBEVOIE ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS S.A.

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef5facdc6046d47eaa652

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

02 Avril 2026 ENTRE : DEMANDERESSE Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERROR ISME ET D’AUTRES INFRACTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-bruno

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2570fcf93851fdd6481f

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

par le Tribunal de Commerce de LA ROCHELLE APPELANT : Monsieur [V] [B] exerçant sous l'enseigne CALYPSO CROISIÈRE DAY CHARTER [Adresse 3] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Bruno

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65a0e8a35bbe450008b2ccc6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CLERMONT-FERRAND [H] [U] né le 16 Février 1953 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Sami FILFILI, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Bruno

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f721383a880008fd08bd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno

Source officielle