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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f1
15 mai 2008
15 mai 2008
copropriétaires justifient par la production de deux lettres recommandées avec accusé de réception des 6 avril et 26 novembre 2004 avoir proposé au syndicat une solution de conciliation, la pose soit de boules
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR04879
5 octobre 2010
5 octobre 2010
contact avec la bouche, compte tenu du comportement habituel des enfants entre 3 ans et 6 ans de porter à la bouche tout objet qui leur est facilement accessible et attractif ; que tel est le cas des boules
Source officiellecr
61372542cd5801467741c452
16 novembre 1993
16 novembre 1993
la juridiction du second degré énonce qu'il y a lieu de surseoir à statuer jusqu'à ce que le tribunal administratif se soit prononcé sur la légalité du permis de construire et impartit aux prévenus Boulle
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01592_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2100596_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mars 2021, Mme E, représentée par Me Boye, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 25 juin 2020 par laquelle la ministre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2009081_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Les immobilisations nos 2008080002 " PARATONNERRE ", 2009060003 " WIFI ", 2011120003 " PARATONNERRE INDELEC ", 2013080030 " SAAF COLDKIT PANNEAUX BOUL DMP ", 2013090009 " BRIAND ARM METAL DEMONTABLE "
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02954_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2202295_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
dernières écritures, qu'elle utilise un véhicule pour personne handicapée, il résulte du pré-rapport du docteur E qu'il s'agit d'un véhicule adapté, par l'installation d'une boîte automatique et d'une boule
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02347_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BoffyLe président, V.-M. Picard La greffière, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00542_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
BoffyLe président, V.-M. Picard Le greffier en chef, C.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-170252
12 décembre 2016
12 décembre 2016
At that moment the applicant began defending himself and hit M.H. with a water bottle that he had just bought from the market. The applicant then left the scene of the incident.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310378
13 juillet 2022
13 juillet 2022
constaté que ces granges étaient libres de toute occupation » (conclusions, p. 3, § 2 à 4) et « le bâtiment donnant sur l'avenue du Général de Gaulle, où était exploité l'ancien hôtel restaurant de la Boule
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2012:157
22 mars 2012
22 mars 2012
#Génesis Seguros Generales Sociedad Anónima de Seguros y Reaseguros (Génesis) mod Boys Toys SA og Administración del Estado.#Anmodning om præjudiciel afgørelse indgivet af Tribunal Supremo.
Source officielleChambre Sociale
65a0f781383a880008fd08e5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
conneries sur ce qui s'est passé sinon, je vous pète les dents » [N] et moi avons été choqués d'entendre à quel point l'équipe (tout au moins une bonne partie) a peur de Mme [G], au point d'avoir une boule
Source officielle1ere Chambre Section 1
60333b0b5e8332abaf45068c
21 août 2017
21 août 2017
interdisent désormais de conduire une moto, justifie de la nécessité pour lui, non seulement d'adapter un véhicule automobile à son handicap en l'équipant d'une boîte de vitesses automatique et d'une boule
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
Sur les bâtiments de l'ancien jeu de boules (5ème site du rapport d'expertise) Denise, Catherine, Cécile, B..., Antoine, Benoît et Elizabeth Z... demandent à la cour d'ordonner l'expulsion de Jacques
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00890_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Ces gênes fonctionnelles justifient le recours, pour la conduite automobile, à un véhicule à embrayage automatique et disposant d'une boule multifonctions au volant.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb16cb8dca058e3e7f3c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[P] et la boule au ventre. (...)» M.
Source officielle1ère Chambre
65b0bfb08d0ccf000877e70b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La facture proforma en date du 10 mars 2015 de la société précitée a trait au remplacement de bouchons de : '3086 bottles Golden Diamond Brandy XO 70cl, 4473 bottles Marquis de Laiman Brandu XO 70cl ant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10996
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Je vais travailler tous les jours avec une boule au ventre et je sens que je vais faire une grosse bêtise.
Source officiellePage 74 sur 225