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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2100398_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Binand, président-rapporteur, Mme Beaucourt, conseillère et M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107374_20250211
11 février 2025
11 février 2025
La société Neottia, qui exploite une activité de location meublée d'un bien immobilier situé à Bidart (64) a présenté une réclamation, en date du 16 novembre 2019, tendant au remboursement d'un crédit
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103832_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Binand, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404891_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Binand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404189_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Binand, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404333_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Binand, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2501388_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Binand pour statuer sur les référés. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Ch.section A
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30 janvier 2024
30 janvier 2024
dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [L] [U] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 9] (MONGOLIE), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Maroussia BILLARD
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2506124_20250811
11 août 2025
11 août 2025
A a lu son rapport et entendu Me Bizzarri, substituant Me Couronne, avocat de la Communauté d'agglomération de Sarreguemines Confluences. Les défendeurs n'étaient ni présents, ni représentés.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301883_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
A B, représenté par la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre, sur le
Source officielleJU MW (3)
DTA_2204746_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
B G D, représenté par la Selarl Berard Jemolli Santelli Burkatzki Bizzari, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2022 par lequel la préfète du Bas-Rhin l'a obligé à quitter le territoire
Source officielle15e Chambre B
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15 septembre 2011
15 septembre 2011
Laurent CHARLES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS SOCIETE IDEP MULTIMEDIA,, dont le siège social est : [Adresse 2] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, Me Chantal BITTARD
Source officielleciv3
61372681cd580146774261b3
18 décembre 2001
18 décembre 2001
troublant la tranquilité des habitants étant interdit, la cour d'appel a légalement justifié sa décision, d'une part, du chef de l'autorisation d'exercice en retenant que l'activité projetée de club de billard
Source officielle7ème chambre
DTA_2100525_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les conclusions de Me Bizzarri, avocat de Metz Métropole. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2408082_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Bizarri, avocat de la société Full Immo, - les observations de Me Gillig, avocat de la commune de Gavisse.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01499_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
B, représenté par Me Pascal Bidard, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 13 mai 2022 du tribunal administratif d'Amiens ; 2°) annuler la décision n°2020/000300 du directeur du centre hospitalier
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306918_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2023, la société AD Seniors Centrale, représentée par la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande au juge des référés
Source officiellecr
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2 novembre 2005
2 novembre 2005
constats du 25 mars 2002 à démonter le radiateur du chauffage et à découper un morceau de moquette afin que je puisse démonter le boîtier de contact d'airbag ; que ce monsieur qui avait une voix bizarre
Source officielleAvis
CADA:20164416
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Syndicat intercommunal des technologies de l'information pour les villes (SITIV), financé par la commune à hauteur de 800 000 € par an (bilan financier en dépenses et recettes) ; c) l'association « Bizarre
Source officielleJ.L.D. HSC
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il présente une attitude bizarre, des sourires immotivés. Il banalise les faits qui lui sont attribués et est dans le déni de ses troubles. Il refuse les soins.
Source officiellePage 74 sur 279