Daniel B... père ; qu'une bagarre éclatait et des coups étaient échangés ; que M. Pierre A... affirme que M.

restaurant pour se rendre sur le champ de foire où il y avait un attroupement ; que ce n'est qu'en sortant de l'établissement et en se rendant sur les lieux qu'il avait appris qu'il s'agissait d'une bagarre

[O] [N], notaire, membre de la SCP [E] et associés, la société Financière Barbatre a vendu à M.

société PLANET MARINE à Monsieur [L] au prix de 100 000 € 00, et Monsieur [K] ne démontre pas l'avoir acheté plus d'un an auparavant au prix de 130 000 € 00; la Cour décidera si le prix de vente du bateau

défiscalisation, qui, au terme d'une étude personnalisée, lui a conseillé d'investir dans un programme immobilier dit de la Résidence des Ducs de Saint Aignan, développé sous l'égide de la société Financière Barbatre

candidate repose sur " un mixte entre bateaux en propre et bateaux en gestion " avec la première année d'exploitation 5 bateaux en propre et 20 en gestion et une évolution conduisant en N+4 à 10 en propre

Ce forfait incluait la croisière sur un bateau de la société de droit italien Costa Crociere avec des escales, le logement, la pension complète, les animations à bord, la soirée de gala, l'usage de la

Dans le secteur où s'est produite la collision, la réglementation impose aux bateaux de naviguer à gauche, contrairement à la règle générale de navigation.

Par un arrêté du 16 juin 2017, le maire de Barbâtre a délivré à M.

Par courrier du 18 décembre 2023, elle a adressé à la commune du Barcarès une mise en demeure de payer cette somme avant d’adresser, le 29 mars 2024, un mémoire en réclamation.

a poursuivi sa course dans l'écluse et a percuté violemment deux bateaux de plaisance en attente au fond de l'écluse, que B...

VNF fait, d’autre part, valoir que la cause du dommage réside dans le fait que le capitaine du bateau a cru bon de remettre les gaz.

et engins flottants.(…) / Ils ordonnent et dirigent tous les mouvements des navires, bateaux et engins flottants.

  Ce bateau tenait lieu de domicile au requérant et à sa famille.

B..., avaient conclu que l'incendie avait pris naissance sous le bateau Imagine où étaient entreposés depuis longtemps divers matériels hautement inflammables et que la défaillance des deux extincteurs

Le directeur général de l'établissement public Voies navigables de France soutient que : - le bateau de M.

est riverain, et a perduré jusqu'à l'année 2019, date de fin des travaux ; - le bateau " Gaby " est un bateau de servitude qui lui sert d'annexe pour effectuer divers déplacements et qui ne reste pas

Le bateau m'a ensuite été remis affichant 135 heures et j'ai depuis effectué quelques sorties en constatant que le bateau peinait à prendre de la vitesse et des tours moteur.