qui consiste en la réalisation de deux bâtiments collectifs de 38 logements, dont 9 en accession sociale, d'une surface de plancher totale de 2505 m2, est situé à moins de 500 mètres de la station de tramway

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que le projet litigieux est situé à moins de cinq cents mètres à vol d'oiseau de la station de tramway « Servanty Airbus » et de la station de bus « Marly

de la prime, et soutient que la décision de l'employeur est liée à sa participation à la grève contre la délégation de service public accordée au groupement RTM-VEOLIA pour l'exploitation du nouveau tramway

SAS EVESA fait également observer que certaines prestations assurées par la SA CITELUM ne faisaient plus partie du périmètre du nouveau marché tels les contrats liés à l'opération du prolongement du tramway

    On 24 May 2012 they snatched a handbag from a lady sitting at a tramway stop in Donetsk. 7.

Constituent ainsi des emprises publiques les voies ferrées, les lignes de tramway, les cours d'eau domaniaux, les canaux, les jardins et parcs publics, les places, les parkings ". 28.

de dessinateur projeteur, suivant contrat de travail à durée déterminée du 28 mai 2002 jusqu'au 30 novembre 2002 en raison d'un " accroissement temporaire d'activité due aux études préliminaires du tramway

part, il ne ressort pas des pièces du dossier que le projet de transports en litige, qui prévoit la réalisation d'une nouvelle gare de métro en interconnexion avec une gare routière, une station de tramway

Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet se situe à proximité immédiate de la gare SNCF de Lyon-Part-Dieu et est desservi par plusieurs lignes de tramway, par une ligne de métro

au client « SEAFRIGO NETWORK LEH » afférentes au connaissement n° BL 18001LEFD008 qui porte sur le voyage [Localité 5] [Localité 4] n° GL1800011C du navire « Luzon Strait », -facture(s) au client « TRAMAR

août 2003, d’après la transcription par la police d’une cassette vidéo, un groupe d’une quarantaine de personnes, dont les requérants, s’était réuni à 13 h 03 sur une place publique, sur les rails du tramway

transportées en vertu d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways

d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways

[T], l'engagement de dépenses pour une communication mensongère, le refus opposé à une salariée de lui rembourser des tickets de tramway, la réalisation d'achats pour son propre compte avec les fonds de

Pour les besoins de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway, un protocole d'accord est intervenu le 16 novembre 2011 entre la société immobilière de la Néboude, la société de la mobilité de l'agglomération

d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways

dispose que les victimes d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways

indemnisation des « victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways

d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways

’un contrat, aux victimes d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l’exception des chemins de fer et des tramways