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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

5fca84cbc7d9a9754dd39181

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

[E] [S] a commandé en octobre 2010 auprès de la SA Bourcier, concessionnaire et revendeur spécialisé, un camping-car de marque Laika modèle ECOVIP 2 destiné à un voyage d'une année sur le continent américain

Source officielle

Page 73 sur 2094

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00656

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

______________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 JUILLET 2020 La société Solyem, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Federal Mogul

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0965cdc6046d475a60f8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [J] [L] a acquis le 26 novembre 2024 auprès de la SAS WEE CARS DEVELOPPEMENT un véhicule d’occasion de marque RENAULT modèle

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a174094cdc6046d47261266

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

rendue par mise à disposition au greffe le 8 Mai 2026 EXPOSE DU LITIGE Suivant facture du 14 février 2025, Monsieur [L] [O] a confié à la société Norauto Créteil un véhicule automobile de marque BMW, modèle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200773

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

au témoignage d'un témoin, recueilli après l'accident, qui a déclaré aux services de police qui l'entendaient : « J'ai remarqué un véhicule sombre, je pense qu'il s'agit d'une Renault Clio nouveau modèle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100749

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

(société [...] ), un véhicule Porsche, modèle 964RS, au prix de 68 000 euros, selon un bon de commande mentionnant l'existence d'un accident antérieur, le remplacement d'éléments de carrosserie et le passage

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00195

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

solutions pour le traitement des déchets agricoles utilisant un procédé d'évaporation des effluents pendant leur stockage dans une cuve fermée, afin d'envisager le développement d'un produit inspiré du modèle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00550

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

considérant que la société Pyxis Pharma, en sa qualité de SRA, n'y était pas éligible, dès lors qu'elle n'était pas une officine mais intervenait comme commissionnaire et qu'elle était assimilable, dans son modèle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00096

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 janvier 2020), la société Mavic importe et importe et vend des chaussures de cyclisme du modèle « Xzellium » de la marque « Mavic », qui ont été déclarées en douane à la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01262

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

distincts et autonomes sur le plan informatique, à savoir un module comptabilité, un module gestion commerciale, et un module gestion de production ; que s'il n'est pas contesté qu'un seul contrat a été

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04aacdc6046d473ee48d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Bien que le module n'ait pas été prévu au devis, la mise en place de ce module relève des règles de l'art de la profession et la SARL BF CÔTE D'AZUR « SOLARCLIM » aurait dû le proposer et l'installer et

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff14bcdc6046d47894402

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[X] [J] a acquis auprès de la SARL Auto Exclusive 67 un véhicule d'occasion de marque Porsche, modèle [Localité 6] Turbo, immatriculé [Immatriculation 1], au prix de 114 891,76 euros. 2.

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e48e30cdc6046d47c54e02

Commerce

16 mars 2026

16 mars 2026

Exposé du litige La SA CA CONSUMER FINANCE a accepté, par contrat du 20 janvier 2023, de consentir à la SASU LA NAINE HOLDING une location de longue durée portant sur un véhicule MV AGUSTA TYPE GNTMDN MODELE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576196

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

EP1 développé par la SAS GI2M a des caractéristiques propres, la technologie de la corde vibrante étant éprouvée, ancienne et loin d'être unique, que le modèle SG1 utilise une cinétique respectée par

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TA

1ère Chambre

DTA_2400567_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

correspondant aux modules concernés.

Source officielle
CC

soc

61372200cd580146773f968d

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

ayant des connaissances étendues du modelage plâtre, exerçant, sous les ordres de l'employeur ou de son représentant, son commandement sur un ou plusieurs ateliers de modelage ou de fabrication de moules

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162fde43ebbdffcbea6a997

Appel

22 février 2012

22 février 2012

de bijoux tels que représentés dans les dessins contenus dans les enveloppes SOLEAU précédemment évoquées ainsi que les moules correspondant à ces modèles, tous éléments qui attestent d'un processus de

Source officielle
TJ

PPEP Civil

6a160b22cdc6046d47082fb0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Suivant offre préalable acceptée le 5 janvier 2022, la SA Arkea Financements & Services anciennement dénommée Financo a consenti à Monsieur [L] [T] un prêt affecté à l’acquisition d’un véhicule BMW modèle

Source officielle
CC

comm

61372350cd580146774082a9

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

avait fait savoir à la société Marck que les broderies n'étaient pas conformes aux modèles types et aux productions qu'elle avait déjà exécutées et lui avait donc demandé "de ne pas engager de production

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01330

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

la modulation annuelle devait être organisée.

Source officielle