du soubassement du mur et qu'une membrane d'étanchéité est placée le long du mur de 7 cm à 13 cm sous le haut du cimentage.

[U] a été engagé, par la société de travail temporaire Cinter, du 17 juin 2013 au 14 novembre 2014 et mis à disposition de la société EPRI pour exercer diverses missions au cours de cette période.

civil ; Mais attendu que, par motifs propres et adoptés, l'arrêt retient que l'agencement constitué par les jardinières sans protection et en équilibre sur le rebord de la terrasse sur des bans de ciment

Dans un courrier du 11 février 2014, la société LAFARGE CIMENTS précise qu'elle était partie dans la procédure ayant entraîné la mesure d'expertise.

l'utilisation, pour la pose des dalles au-dessus de ladite étanchéité, d'un mortier d'une épaisseur insuffisante, de la pose de dalles "à cheval" sur le joint de dilatation, et de la réalisation de joints au ciment

DEDUCTION DU REVENU GLOBAL EST DEMANDEE SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 156.II 1° BIS PRECITE CONCERNENT LA REPRISE DU GROS-OEUVRE D'UN MUR ET SA PROTECTION CONTRE L'HUMIDITE PAR LA POSE DE TUILES EN FIBRO-CIMENT

ONT ETE LA CONSEQUENCE DIRECTE DES INJECTIONS SOUS PRESSION DE COULIS DE CIMENT OU SILICATE EFFECTUEES PAR LA SOCIETE CAPAG-CETRA EN VUE DE LA POSE D'UN EMISSAIRE SOUTERRAIN RUE AUBERT A MARSEILLE ; QUE

tôle et un système d'arrosage, lesquels sont intégrés à l'ensemble ; que l'installation comprend également "pour l'étanchéité, une murette en parpaings de 30 centimètres de hauteur" sur une semelle de ciment

Les bardeaux asphaltés ou d'amiante ciment de couleur de l'ardoise ou les tuiles mécaniques de terre cuite de couleur rouge soutenu donnant un aspect de tuile canal peuvent être employés, sauf pour les

A EDIFIE SANS AUCUNE AUTORISATION UN CHALET A USAGE D'HABITATION, AYANT UNE SUPERFICIE DE 6 METRES SUR 6 METRES ET CONSTRUIT EN BOIS SUR UN SOCLE CIMENTE ; ATTENDU QU'UN TEL OUVRAGE CONSTITUE, AU SENS

a eu une jambe prise entre le véhicule et une pile de plaques de fibro-ciment et a subi des blessures ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à trois mois ; que Z... , directeur

la MAAF, assureur de la société Sopyba, entrepreneur, l'arrêt retient que l'emploi d'un matériau autre que celui qui était stipulé au devis et la facturation d'un mortier plâtre au prix du mortier ciment

/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS France Céramic,, [Adresse 3], [Localité 1], N° siren : 881 387 153 - N° gestion : 2020B00660 « import, export de carrelages, faïences, ciments

l’achat d’un poêle à pellet AUBRAC ; Facture n°169181 en date du 28 mars 2017 concernant l’achat d’une baie alu (baie de la cuisine) ;Devis de Monsieur [C] concernant la réalisation d’une chappe de ciment

Les requérants soutiennent que le 4 avril 2023 la commune a procédé à la réalisation de travaux sur l'épi rocheux, à l'occasion desquels le chemin cimenté d'accès au ponton ainsi que le ponton lui-même

QUE CEUX-CI AVAIENT LA FACULTE D'USER DU TROP-PLEIN QUI SE DEVERSAIT SUR LEUR TERRAIN, TROP-PLEIN QUI ETAIT EFFECTIVEMENT UTILISE, PUISQU'IL EXISTAIT UNE MARE AMENAGEE PAR DES PARTIES DE PRESSOIR EN CIMENT

CEUX-CI AYANT ETE REALISES AVEC DES BOISSEAUX NORMALISES, DONT LES JOINTS AVAIENT ETE REBOUCHES AVEC DU PLATRE FORT, LA SOUCHE DANS LES COMBLES ET HORS DU TOIT AYANT ETE ENDUITE AU MORTIER DE CHAUX ET CIMENT

PROCEDE BREVETE DE LA SOCIETE CIVILE D'ETUDES ET DE TECHNIQUES NOUVELLES POUR L'INDUSTRIALISATION DE LA CONSTRUCTION, DITE SOCIETE TECHNOVE, CONSISTANT EN UN COMPLEXE DE BRIQUES CREUSES ET DE MORTIER DE CIMENT