- la dépose des sols souples, - la dépose des sols carrelés dans les sanitaires, - la dépose des faïences murales dans les sanitaires, - la dépose des cloisons coulissantes - la dépose des tablettes

absence de prise de décision et mauvais choix perturbant le bon fonctionnement de l'entreprise, notamment dans le cadre de la mise en attente de la signature des bons de commandes pour l'achat des tablettes

l'intérieur que les informations mentionnées au-dessus de l'emplacement dévolu à la signature de la contrevenante sont faiblement lisibles, il n'est pas contesté que cette signature est apposée sur une tablette

deuxième lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise du 23 janvier 2024, que l'état de santé D nécessite l'aménagement du véhicule de Mme F, ainsi que l'acquisition d'une tablette

C... demande le remboursement de frais restés à sa charge, liés aux achats de cannes, fauteuil roulant et fauteuil roulant électrique, de table de lit sur roulettes, de semelles orthopédiques, de talonnettes

l'instruction et particulièrement du rapport d'expertise que sont nécessaires et imputables aux fautes commises par le centre hospitalier de Digne-les-Bains des semelles orthopédiques internes et talonnettes

indemnisation ; le protocole d'indemnisation transactionnelle provisionnelle régularisé le 10 juillet 2019 indemnise les dépenses de santé actuelles pour un montant total de 640,84 euros qui comprend le tabouret

endroits, encadrement de la fenêtre en pvc sale avec des adhésifs et des traces jaunâtres, vitrage très sale, évier entartré, bouchons manquants, chaînette cassée, portes du meuble sous évier abîmées et tablette

During those 10   hours, the police questioned all adults in attendance and seized their mobile phones, electronic tablets, Bibles and other personal religious literature.

his prison sentence, to issue him with shampoo, shower gel, razors, shaving cream, toothpaste, a toothbrush, a sponge, scissors, envelopes, postal stamps, notebooks, pens, glue, a ruler and vitamin tablets

En raison des travaux, la tablette a été déplacée (trop loin de l'estrade). Le plateau était sur la table. Siège des lésions : bas du dos.

jour même à Marie-Lise Y... la lettre simple prévue par la loi puis, en raison du défaut de constitution d'avocat par l'intimée dans le délai d'un mois, avait avisé le 21 mai 2012 la SCP ALARY-GAYOT-TABART-CAYROU-SOULADIE

que le contrat a bien été signé de façon électronique via un code transmis par SMS sur le numéro de portable de Mme [U] qui, pour signer électroniquement, a reproduit ce code sur son ordinateur, sa tablette

[Localité 1] DISTRIBUTION a acheté à une société chinoise YUNGI (HONG KONG) Holdings co Ltd un lot de tablettes, téléphones portables et montres connectées, soit 4 palettes, d'une valeur de 220.920 USD

MOTIFS DU JUGEMENT Sur le droit à indemnisation Madame [I] expose que le 18 octobre 2014, par un mouvement involontaire, l’assurée de la société MAE lui a porté un coup au visage avec une tablette électronique

bail à Monsieur et Madame [H] des locaux à usage commercial, au sein d'un immeuble situé [Adresse 3] à Pierrefite sur Seine (93), pour y exercer l'activité de bar, tabac, loto, presse, brasserie, tabletterie

portes affleurantes avec ouverture à l'approche ; - Rétroviseur intérieur électro chrome sans cadre ; - Aide au stationnement avant ; - Prise USB dans l'accoudoir central ; - Système audio sur tablette

bénéficiaire, une authentification plus forte est exigée par le recours au service "sécur'pass" dont l'activation suppose, en sus : - l'identification de l'appareil informatique du client (smart phone, tablette