populaire Auvergne Rhône Alpes Numéro SIREN : 605520071 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître WUIBOUT Prisca - SELARL UNITE DE DROIT DES AFFAIRES [Adresse 2] [Localité 1] ET * La SAS MY STOCK

ne permet pas de dégager la responsabilité de Madame [J] quant à la gestion du stock, cette dernière étant bien responsable en titre du stock en sa qualité de directrice du magasin.

de matières premières et une provision pour dépréciation des stocks de produits finis pour un montant, respectivement, de 1 023 656 francs et de 1 232 028 francs ; que ces deux provisions avaient été

, il joint un tableau informatique de l'état mensuel des stocks de février à décembre 2013 ; que M.

27 septembre 2007, le tribunal a arrêté le plan de cession de la société MI au profit de la société Nouvelle de Distribution Alimentaire (la société NDA) avec une clause prévoyant que la cession du stock

commissaire à l'exécution du plan) ; qu'ayant fixé à 550 000 euros le prix de cession des éléments corporels et incorporels de la société SFC, le tribunal a également arrêté le principe de la cession des stocks

A partir de cette date, votre stock est juste en quantité.

vestiaire, - subsidiairement, juger que la valeur du stock ne peut excéder 46 679 € ttc et ordonner au groupe Flory de lui rembourser la somme de 95 540 € ttc trop perçue au titre de la reprise du stock

(such stock counting at par or at the cost of purchase).

X... possédait en stock à cette date et a, après rectification, évalué la valeur du stock, au 31 décembre 1975, à 100 732 F hors taxes, alors que M.

, selon le pourvoi, d'une part, que l'arrêt a dénaturé les termes clairs et précis de la lettre du 16 mai 1988, qui, en exprimant sans ambiguïté qu'"Hyptek n'avait aucune obligation de racheter (le) stock

lui appartenant ainsi que la comptabilité de ses commandes et de son stock.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 12 septembre 2013), que la société Stock Man, qui commercialise

des valeurs de stock négative, ainsi que de l'identification, possible, de familles d'articles, pour la détermination d'un prix moyen par article pour les stocks correspondant aux saisons antérieures

depuis le 27 juin 2001 avec capitalisation et d'avoir rejeté ses demandes ; AUX MOTIFS QUE sur la demande en paiement des capsules le 6 mars 2001 la société CHARLES FARAUD (WHITE CAP) détenait un stock

physiques et les stocks théoriques.

X... la non prise en charge de ses fonctions de gestionnaire des stocks et l'absence de tout contrôle des stocks ; que M.

du stock qu'il avait estimé à 50 % pour une valorisation fixée à 50.000 euros ; qu'en tout état de cause aucune des pièces produites ne permet d'accréditer la thèse d'une perte totale du stock dont il