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6 161 résultats pour « Solvel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03882_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Le Soleil de Paris est rejetée.

Source officielle

Page 73 sur 309

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210702

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

E... ait pu, en cet état, être raisonnablement convaincu de l'existence de cette volonté des solvens, la cour d'appel, qui se détermine par une motivation inopérante, a privé sa décision de toute base

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740dbde

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Xavier Y..., domicilié à Castorama, Centre Lescar soleil, 64230 Lescar, en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1999 par le tribunal d'instance de Pau (élections professionnelles), au profit

Source officielle
CC

civ1

6079410c9ba5988459c40079

Cassation

21 mars 1972

21 mars 1972

ONT ETE CONFIES EN RAISON DE LEURS FONCTIONS ET QUI SONT UTILISES DANS LE CADRE DE L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE DU SOUSCRIPTEUR DU CONTRAT ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE QUE LA COMPAGNIE LE SOLEIL

Source officielle
CA

3ème chambre A

677e1643dbb9bd42de09fc42

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[X] [H], - s'est déclaré compétent pour connaître au fond de la présente affaire quant à la demande reconventionnelle présentée par la société Neige et Soleil Voyages enseigne Selectour Bleu Voyages,

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64eedc9bbb2c32d969d3527a

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

CARCASSONNE N° RG F 18/00059 APPELANT : Monsieur [E] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jean-luc BIDOIS, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : Association LE RAYON DE SOLEIL

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

668838af342d338c20d30e2c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

N° RG 24/01573 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4XDF PARTIES : DEMANDERESSE LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES “LES JARDINS DU SOLEIL” SIS [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice Monsieur [C] [D] du

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603232dc8dd9f1697973f7a0

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 8 MARS 2018 N° 2018/188 Rôle N° 17/04910 LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LES JARDINS DU SOLEIL C

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000041548988

Admin. suprême

5 février 2020

5 février 2020

février 2000 ; - le décret n° 2001-410 du 10 mai 2001 ; - l'arrêté du 10 juillet 2006 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d135

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

Fabian X... dans ses conclusions, que le soleil aurait " pu avoir un rôle perturbateur " (page 6, 5ème paragraphe). Attendu que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300981

Cassation

6 septembre 2011

6 septembre 2011

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 avril 2010), que la société Hôtel du Soleil Isola 2000 a, au mois de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2026063_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

La société ENERCOOP Midi-Pyrénées et la société Soleil du midi développement sollicitent l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af6643b6c6260008b52fa5

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

l'exception des serrures, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des moteurs de véhicules autres que terrestres), dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, stores (pare-soleil

Source officielle
CA

16e chambre

627df9930d41e0057d43e80c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Vu l'action en paiement de la somme de 45.010,96 euros outre intérêts au taux légal à compter du 03 juillet 2020 introduite au visa de l'article 2305 du code civil par la société Crédit Logement solvens

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e292eb797effb070302

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

L'affaire a fait l'objet d'un renvoi à l'audience de mise en état du 8 septembre 2020 pour production par l'appelante de l'extrait Kbis de la SARL Solelux Zen'it Energies.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6688de95676b73dd81b974ca

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

FONCIERE SOLEIL INVEST Soleil Vacances Les Patios de Forbin [Adresse 12] [Localité 4] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 et Me

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00152

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

un contrat de licence de marque pour la fabrication et la distribution de produits de corsetterie marqués Christian Dior ; que la société SIL a vendu à la société Copad, qui exerce une activité de soldeur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100846

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

caractérisés par le regroupement sans autorisation, du 8 juillet 1999 au 5 janvier 2007, par la société Diybel, de deux surfaces de ventes sous la double enseigne Brico l'Entrepôt et Les Jardins du Soleil

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002713_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

: 1°) d'annuler la décision en date du 15 janvier 2020 par laquelle le directeur général de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur a autorisé le regroupement de la pharmacie du Soleil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500916_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

au dimanche 4 janvier 2026 inclus au coucher de soleil (à Basse-Terre).

Source officielle