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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69f73ddecdc6046d47708cdf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Jugement prononcé en audience publique le 07/10/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7890bcdc6046d477a163f
7 avril 2026
7 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique le 07/04/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69a708fccdc6046d475fbb82
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Assistés, lors des débats par Maître Sébastien FERTRÉ, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a70921cdc6046d475fbe3c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Jacques BELDON Monsieur Marc COLLIN Assistés, lors des débats par Maître Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69a70946cdc6046d475fc112
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Jacques BELDON Monsieur Marc COLLIN Assistés, lors des débats par Maître Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69a709a1cdc6046d475fc813
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Jacques BELDON Monsieur Marc COLLIN Assistés, lors des débats par Maître Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69a709c5cdc6046d475fca92
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Jacques BELDON Monsieur Marc COLLIN Assistés, lors des débats par Maître Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69a709eacdc6046d475fcd32
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Jacques BELDON Monsieur Marc COLLIN Assistés, lors des débats par Maître Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69a7186ccdc6046d4760fe54
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/07/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69c16fc0cdc6046d47ab09ec
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305501_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
A... est professeure contractuelle de lettres modernes au sein du collège Sébastien Vauban de Blaye où elle bénéficie d’un logement de fonctions.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100274
8 mars 2012
8 mars 2012
du Code du tourisme qui prévoit des droits particuliers au bénéfice du client relatifs à l'exécution des prestations essentielles du forfait touristique ; Qu'en l'espèce, le retour de la famille de Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf72
11 décembre 2008
11 décembre 2008
./ Sébastien Z... Arrêt rendu le JEUDI ONZE DECEMBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2206154_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 10 janvier 2023, la société Sébastien Duron Architecte, représentée par Me Goulet, demande au juge des référés d'étendre les opérations d'expertise à la société BET Choulet
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101058
4 novembre 2011
4 novembre 2011
X... en lui imputant d'avoir tué Bernard Y... sous les yeux de son fils Sébastien, alors, selon le moyen : 1°/ que toute personne a droit à la liberté d'expression et que la sanction des abus de cette
Source officielle1ère Chambre
697b7283cdc6046d471ee9ca
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[T] [B] né le 06 mars 1994 à NANTES (44) de nationalité française demeurant 99 Impasse du Florianet - 30260 QUISSAC représenté par Me Joris NUMA, avocat au barreau d’ALES, avocat postulant et Me Sébastien
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00496
27 mai 2015
27 mai 2015
. ; AUX MOTIFS QUE les échanges contractuels de mails préalablement au stage ont eu lieu entre Sébastien X... et « Oxygène » ; que selon l'attestation rédigée par Gilles Y..., celui-ci serait directeur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0321DEC004297417
21 mars 2024
21 mars 2024
list-style-position:inside } .sBB6163A7 { width:2.48pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } FOURTH SECTION DECISION Application no. 42974/17 Sebastian
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01540
28 juin 2017
28 juin 2017
Sébastien E..., l'officier de police judiciaire, indiquent que M. Y... leur a présenté l'affaire ; que M. Y... a ainsi agi dans l'exercice de ses fonctions ; qu'il est fait grief à M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f715b4cdc6046d476d6f66
1 juillet 2025
1 juillet 2025
prolongation exceptionnelle de la période d'observation en redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 01/07/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officiellePage 73 sur 734