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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2211840_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
B C et Mme A C, représentés par Me Robinet, avocat, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2211414_20240209
9 février 2024
9 février 2024
configuration des lieux (mobiliers urbain, signalisation, émergences, réseaux et concessionnaires, installations voisines, () ; / () aux conditions de sécurité (accès aux engins de secours, buches d'incendie, robinets
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2417019_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
La requérante relève ensuite que cet hébergement comporte un robinet à hauteur d'enfant, ne dispose ni de toilettes ni de cuisine séparées et a une taille insuffisante, elle ne justifie pas, par les pièces
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab5
27 février 2003
27 février 2003
avenant du 31 mars 2000, aux termes duquel les époux José X... se réservaient la réalisation d'une partie des travaux (fourniture et pose de deux portails basculants métalliques et fourniture évier, robinetterie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00812
29 avril 2009
29 avril 2009
le 24 février 2003 ne peut être comparé au salaire versé à Monsieur Yahia X... dans la mesure où la société Mondial Services prend en charge, outre le nettoyage, la maintenance des équipements (robinetterie
Source officielleciv1
6137235dcd58014677408ceb
15 décembre 1999
15 décembre 1999
ordonnée a mis en évidence que le sinistre avait été provoqué par une défaillance du circuit électrique, le stationnement à l'arrêt pendant huit jours sur les lieux conduisant à penser que la position du robinet
Source officielleciv3
613721d0cd580146773f7a39
17 mars 1993
17 mars 1993
le siège est à Paris (12ème), ..., 78/ du bureau d'études Seprotec, société anonyme, dont le siège est à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), 1/3, place de laare, 88/ de la société APR, Appareils et robinetteries
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC02160_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Robinet N°23NC02160
Source officielle4ème chambre
DTA_2009619_20230203
3 février 2023
3 février 2023
D et celles de Me Rotivel, substituant Me Goutal, représentant l'EPT E. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01680_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Robinet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00845_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Robinet
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2314954_20250220
20 février 2025
20 février 2025
configuration des lieux (mobilier urbain, signalisations, émergences, réseaux et concessionnaires, installations voisines, ) ; () aux conditions de sécurité (accès aux engins de secours, bouches d'incendie, robinets
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2315920_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
des lieux (mobiliers urbain, signalisation, émergences, réseaux et concessionnaires, installations voisines, () ; / () aux conditions de sécurité (accès aux engins de secours, bouches d'incendie, robinets
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00940_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02900_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Robinet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03445_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Robinet
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2305564_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
L P, Mme F S et Mme O R, représentés par Me Robatel, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de les admettre provisoirement
Source officielle2ème Chambre
62c3d45793e17a6379205682
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[G] [W] était en bon état de réparation locatives, à l'exception du robinet de la cuisine qui se trouvait hors fonction.
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a70b
23 avril 2024
23 avril 2024
, l'état des lieux de sortie ne comportant aucune mention sur l'état de la robinetterie, et les clichés photographiques accompagnant le constant de commissaire de justice, ne mettant pas en évidence la
Source officielleMONTREUIL JCP
686c264cdd7001754d6207eb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
manque cache de la lumière et l'ampoule Meuble haut etat d'usage etat d'usage étagère en bois rajoutée à nettoyer meuble sous évier etat d'usage etat d'usage tache de peinture tache de peinture Robinet
Source officiellePage 73 sur 197