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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2415461_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.

Source officielle

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TA

3ème Chambre

DTA_2415540_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 3 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2415595_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Délibéré après l'audience du 30 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2415663_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2411059_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur, signé A. BoriesLe président, signé T.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301792_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

B est domicilié auprès de la maison d'enfants Le Céciré dans la commune de Bagnères-de-Luchon.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300289

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

], 7°/ à la société Viessmann France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 16], 8°/ au [Adresse 13], dont le siège est [Adresse 12], représenté par son syndic la société Luchon

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f02d4702fc178212f80b39

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

LUCCHINI, Juge Mme POURON, Juge Débats tenus à l’audience publique du 27 janvier 2025 devant Madame LAMBERT RAPPORTEUR qui en a fait rapport et en a rendu compte au Tribunal en cours de délibéré, conformément

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042494717

Admin. suprême

28 octobre 2020

28 octobre 2020

Valentin Le Dily, Mme Sybile Lucchini, Mme Marine Simeone, M. Jean-Baptiste Noé, M. Louis Durin, M. Damien Challamel, M. Benoît de Lapasse, M. Renaud Almeras, Mme Yasmine Loraud, M.

Source officielle
CC

civ3

613720cdcd580146773ee821

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

Moïse G..., décédé, 3°) de Mme Lucine H..., veuve B..., demeurant à Bordeaux (Gironde), 11 cours Saint-Louis, pris en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e6c

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 novembre 2014, devant Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6789fa510c7dc206c9eb7ee1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

demeurant [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Thierry BENSAUDE avocat au barreau de GRASSE, Me Alain LUCIANI

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fdaf7b06579908bbbc74b6e

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Alain LUCIANI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162b2504abc2618d50e0500

Appel

19 octobre 2012

19 octobre 2012

/00090 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2012 APPELANT : [G] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de la SELARL LUCCHIARI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0d2dc25a97f0381f4c21

Appel

23 janvier 2015

23 janvier 2015

LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 23 JANVIER 2015 APPELANT : Jean Michel BERTHELIER né le [Date naissance 1] 1969 [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Pierre Yves LUCCHIARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d5d

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

PARIS, Me Christophe BERARD, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e89

Appel

10 février 2016

10 février 2016

RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e97

Appel

10 février 2016

10 février 2016

BASTIA, Me Claudine LANFRANCHI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93232

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

pour avocat Me Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9114a

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle