[T] a ses bâtiments, sont accessibles au travers notamment d'un chemin longeant la parcelle litigieuse et accessible depuis la voie publique, [Adresse 13].

police municipale de [Localité 5] a constaté l’infraction d’abattage d’une haie protégée sur la parcelle de Monsieur [M] et la destruction de 4 potelets en bois sécurisant le cheminement piétonnier et longeant

maison d’habitation qu’elle occupe avec son époux est fortement dégradée par l’humidité et que cette situation résulte de travaux par la commune en 2019 qui ont consisté en la création d’un fossé longeant

En l'espèce, les assiettes des deux copropriétés ne sont pas enclavées ; la résidence [Adresse 2] dispose d'un accès à la voie publique longeant la baie de [Localité 3], alors que la résidence [Adresse

situées en bordure du ruisseau « [...] » et de la RD nº 24 ; que la surface d'emprise concernée par l'expropriation est de 1.957 m² représentant une bande de terrain d'une longueur de 190 m environ longeant

.] ; que la présence d'herbes hautes, de chardons et de rumex en graines est également constatée sur les parcelles [...] et [...] depuis les chemins ruraux les longeant ; qu'il en est de même pour les

cette parcelle ZD [Cadastre 2], qui constituait une voie publique jusqu'en 2002, n'avait pas, depuis une période au moins trentenaire, servi à la desserte de la parcelle ZD [Cadastre 1], en longeant

que le titre de propriété des époux G... ne mentionne pas de servitude grevant leur fonds au profit du fonds S..., - que le passage revendiqué par les consorts S... est constitué par un chemin plat, longeant

espaces proches du rivage au sens des dispositions de l'article L. 146-4-II du code de l'urbanisme, alors même qu'ils ne sont pas visibles du rivage et qu'ils en sont séparés par un secteur urbanisé longeant

d'entrée du camping liée à l'installation d'un centre de thalassothérapie sur les parcelles contigües, situés en-deçà des barrières pour automobiles permettant l'accès aux emplacements du camping et que, longeant

la commune de Bezons, une somme à titre d'indemnité à raison des frais effectivement engagés pour réaliser les travaux de compensation de la canalisation en question sur une longueur de 155 mètres longeant

véhicule, compte-tenu de sa taille, a été amené à empiéter sur l'accotement de la voie causant un premier effondrement de celle-ci puis, continuant sa route, à empiéter une nouvelle fois sur l'accotement longeant

D'autre part, le projet querellé sollicite le remplacement de l'actuel mur de clôture bahut rehaussé d'une haie végétale par un mur de parpaings enduits rue Clémenceau, faisant face au talus longeant une

Ils soutiennent que le pylône électrique longeant le mur de clôture de leur propriété est mal planté et doit être déplacé ou à tout le moins redressé en ce que : - cet ouvrage a été déstabilisé à l'occasion

outre, il ressort des pièces du dossier, et plus particulièrement des photographies présentes au sein de ces constats que cet affichage, apposé sur un mur situé sur le terrain d’assiette du projet et longeant

-une porte-fenêtre de la maison à l'arrière permet l'accès au jardin longeant la rue de Suret (constatations de Monsieur E...) .

X... ont acquis le 10 mai 2004 le lot no1 grevé d'une servitude de passage de la moitié d'un chemin desservant le lotissement à partir du chemin du Ladour, et de la moitié du chemin d'exploitation longeant

de celles, particulièrement contradictoires, contenues dans les écritures des parties, sont : produits par l'appelante, - des photos google maps 2012 que Marie Y...semble vouloir affecter à la D57 longeant